arrêt rendu le 19 septembre 1986 par la cour d'appel de Douai (3e chambre civile), au profit de : 1°/ Monsieur Georges Z..., 2°/ Madame Jacqueline X..., épouse Z..., demeurant tous deux ..., La Mouchonnière

Mouchette, demeurant tous deux ... (Moselle), 3°/ M. Paul D..., demeurant ... (Moselle), en cassation d'un jugement rendu le 3 mai 1989 par le tribunal d'instance de Thionville, au profit de M.

, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit jugement et, pour être fait droit, les renvoie devant le tribunal des affaires de sécurité sociale de Lille ; Condamne Mme Mouchon

Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette les demandes respectives de la société Sol Etudes géotechniques, du Groupe UD Poly concept, du Bureau Alpes contrôles, des sociétés Mouchet

. ; que dans ce véhicule a été saisi un pull-over en laine moucheté vert et noir aux manches coupées ayant ainsi pu servir à la confection de cagoules de tissu identique selon le témoignage de Valérie

Mouchotte à Paris, pour rechercher la preuve d'un abus de position dominante dans le secteur du transport ferroviaire de marchandises ; que l'ordinateur portable de M.

Jacques X..., 2°/ Mme Jacques X..., demeurant tous deux à Toulaud (Ardèche), quartier "Mouchet", en cassation d'un arrêt rendu le 13 juin 1991 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre), au profit

, ..., ..., Les Volubilis, Le Baron, Le ..., Le Tanagra, La Villa Véronique, Le Bautruch, Le Yurala, Le Soleil, Les Englades, La Chauffrette, Le Cid, Le Saint-Estève, Le Mendozza, Le Palermo, Les Mouchettes

soutient que son préjudice est constitué : du manque à gagner pour la non exploitation du fonds et la privation des résultats escomptés, qu'elle chiffre à 18 865 000 francs suivant rapport du cabinet MOUCHONNIER

comparables des deux cotés ; que le dossier ne comportait pas de documents d'imagerie (scintigraphie permettant d'évaluer le stade de l'algodystrophie, radiographies à la recherche d'une déminéralisation "mouchetée

DE CASSATION, siégeant en CHAMBRE MIXTE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la Société nationale des chemins de fer français (SNCF), dont le siège est 34 rue du commandant Mouchotte

précités, ainsi que tous le raccordements techniques nécessaires » ; qu'en 2002, Mme [N] en vertu de son titre de propriété a fait exécuter les travaux de raccordement ; que la société Etablissement Mouchet

Bernard, - la SARL Paul MOUCHETTE, - la SARL MOUNIER, - la SARL Serge MOURGUES, - O... André, - P... Robert D... P..., - Q...

jeux de mots, commentaires sarcastiques et autres digressions sur un ton de plus en plus acerbe, qu'au début au moins directeur et salarié partageaient la responsabilité de ces échanges à fleurets mouchetés

lorsqu'elle avait au demeurant elle-même relevé que les autres membres du comité d'entreprise savaient, pour leur part, maîtriser « un niveau de langage permettant d'attaquer l'adversaire à fleurets mouchetés