Mazard, après l'avoir nié, avait déclaré qu'il avait vu arriver, vers 7 heures du matin, "un jour de la fin du mois d'avril", X... et B..., avec des armes qu'il avait dû cacher ; qu'X... était bien propriétaire

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Manares, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un

[Localité 4], anciennement dénommée société Mazars [Localité 4], société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la société Forvis Mazars, anciennement dénommée société Mazars,

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 21 septembre 2001), que la société anonyme Mazza

J..., prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société Maza constructions, défenderesse à la cassation.

Fernand Y..., domicilié ..., en cassation d'un arrêt n° 96/632 rendu le 30 juillet 1996 par la cour d'appel de Toulouse (3e chambre, 2e section), au profit : 1 / du trésorier de Saverdun-Mazères,

.., 2°/ de la société EGBTP Maia Sonnier, société anonyme, dont le siège est ... de Baraban, 69003 Lyon, 3°/ de la société Pommier, société anonyme, dont le siège est ..., 4°/ de la société Mazza

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 juin 2019), par acte sous seing privé du 28 janvier 2008, la société civile immobilière Bizot (la SCI) a donné à bail à la société Mazal 25, aux droits de laquelle se trouve

, devenue société Mazars et Guérard, la société Befec Price Waterhouse (la société Befec), la société KPMG Fiduciaire de France (la société KPMG) et la société Cabinet Guy Noël et associés (la société

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Manares-Covett, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

sur le premier point et s'appuie, pour établir le caractère indu des rémunérations et l'existence d'une faute, sur l'audit réalisé par le cabinet d'expertise comptable et de commissariat aux comptes Mazars

[E] [B], domicilié [Adresse 4], 2°/ à la société Partner, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], 3°/ à la société Mazars, société par actions simplifiée, dont le siège est

juillet 1977, est intervenu entre la commune, les époux Y... et leurs voisins, les époux Z..., aux termes duquel la propriété Greco serait agrandie d'un mètre de largeur à prendre du côté de la propriété Mazza

limitée, dont le siège est [...]                               , contre l'arrêt rendu le 15 mars 2016 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre), dans le litige l'opposant à la société Yamazaki Mazak

Patrick Z..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur des époux Y..., de la société civile immobilière Mazal, des sociétés Groupe Pile, X...

L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 18 MARS 2026 La société Mazars

André X... et à la société Mazars et Guérard-Turquin du désistement de leur pourvoi en tant que dirigé contre M. François X..., M. Marc X..., M. Y... et M.

opérations de restructuration de 1992 ; qu'à cette fin, elles ont assigné, outre les personnes déjà concernées par l'expertise précédemment ordonnée, les sociétés Ernst et Young audit, Cabinet Robert Mazars