relevant directement du groupe reposant désormais sur deux piliers, le commerce et les services, comme le fait apparaitre la brochure intitulée Vision 2020, dans lesquels elle serait intégrée ; que Khélaf

Khélifa X..., demeurant anciennement ...

Khemais, 2° / X...

par les policiers constitue une nullité d'ordre public qui, comme telle, peut être invoquée à tout moment de la procédure et devait en conséquence être sanctionnée par la cour d'appel" ; Attendu que Khelf

hebdomadaires, sauf du 18 juillet au 22 août 2006, avec le calcul par colonne puis totalisé de toutes les sommes restant dues selon lui, y compris le repos compensateur et la majoration des dimanches ; Khemais

Khelifa, contre un arrêt de la Chambre d'accusation de la Cour d'appel de Lyon, en date du 28 mars 1986, qui a donné un avis favorable à une demande d'extradition le concernant présentée par le Gouvernement

pôle 1, chambre 3), dans le litige l'opposant : 1°/ à la fondation Institut du monde arabe, dont le siège est [...]                                              , 2°/ à la société AMG, enseigne Le Khalife

KHELIFA, AYANT CESSE SON ACTIVITE SALARIEE DE MANOEUVRE "OS", EN OCTOBRE 1961, ET PERCU DES INDEMNITES JOURNALIERES AU TITRE DE L'ASSURANCE MALADIE DU 1ER NOVEMBRE 1961 AU 22 JUILLET 1963 FAIT GRIEF A

Hor LIM, Cheng Kheav TAN et X... B...

X... demeurant Village de Khelil, Wilaya de Setif (Algérie), en cassation d'une décision rendue le 30 juin 1987 par la commission nationale technique, au profit de la Caisse autonome nationale de sécurité

cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller Françoise SIMON, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE; Statuant sur le pourvoi formé par : - KHELIFA

Khéraif B., en cassation d'un arrêt rendu le 24 février 1987 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre), au profit de Mme Heddi B., née S., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de

Khélifa Z..., demeurant ... (14e), en cassation d'un arrêt rendu le 25 septembre 1986 par la cour d'appel de Paris (22e chambre B), au profit de la société à responsabilité limitée Import dentaire, .

Khélifa X..., né le 27 avril 1964 à Hicham (Algérie) et de constat de son extranéité ; Attendu que pour annuler le certificat de nationalité française et constater l'extranéité de M.

Khelifa X..., demeurant ..., en cassation d'une décision rendue le 29 juin 1988 par la commission régionale d'invalidité, d'inaptitude et d'incapacité permanente de Besançon, au profit de la Caisse primaire

MALIBERT, les observations de la société civile professionnelle LESOURD et BAUDIN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : OUALI Khalef

Y..., demeurant Khelil Daïra de Bir Kasdali Wilaya de Bordj Bou Arreridj, (Algérie), en cassation d'un décision rendue le 18 février 1997 par le tribunal du contentieux de l'incapacité de Paris, au

Khelifa X..., demeurant ..., 2 / de M. Z... Y..., demeurant ..., 3 / de M.