universelle, sa fille Laurianne Z... et une autre fille née d'un premier lit, Mme Marie Christine Z... épouse A... ; que cette dernière a fait assigner Mmes Janine et Laurianne Z...

des risques relatifs à l'entretien des jantes, quand il était établi que l'évaluation de ces risques par le contrôle des jantes relevait nécessairement et exclusivement des travaux exécutés par la société

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 5 janvier 2006) que, dans la nuit

Z... ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 28 juin 2016), que M. et Mme Y... ont conclu avec la société Grosset Janin frères (la société Grosset Janin), assurée successivement par la MAAF puis par

, même si les modalités et le montant de cette rémunération n'ont jamais été précisés ; le 10 février 1994, à " La Muraille de Jade ", alors que Jan Z... et Bruno Y... attendaient l'arrivée de Gaby X..

________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 29 JUIN 2022 1°/ la société Na Pi Invest, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ la société Jadi

1993 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre), au profit : 1 / de la société anonyme Entreprise Janin, dont le siège social est ... à Vaulx-en-Velin (Rhône), 2 / de M.

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HECQUARD, les observations de Me BROUCHOT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : JANUS

E..., domicilié [...] , 2°/ à la SCI Janus, société civile immobilière, dont le siège est [...] , 3°/ à M. R...

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 14 juin 1990), que les époux X..., qui ont prétendu que leur mobilier que lui a livré le 16 décembre 1982, après sa conservation en garde-meubles, la société Janin

[V] pour différentes infractions commises du 1er janvier 2023 au 15 janvier 2025, et reçu le même jour un avis favorable du parquet, le juge d'instruction a émis un mandat d'arrêt « actualisant pour chacun

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Jano, dont le siège est ..., en

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le GAEC de Janin, dont le siège est à Sainte-Maure-de-Peyriac

la Sweaterie, société anonyme, dont le siège est ... l'Hermitage, en cassation d'un arrêt rendu le 4 mai 1993 par la cour d'appel de Versailles (13ème chambre), au profit : 1°/ de la société Janiker

cette union ; qu'un jugement du 28 juin 1977 a homologué la convention des époux adoptant le régime matrimonial de la séparation de biens ; que les époux Y... sont décédés ; que, le 9 mars 1992, Mme Janine

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Janine

Enfin, il n'est pas contesté que le groupe UBM détient 30% de la société JANUS, détenant 100% de la société S.E.S.C.

(JANINE) A ETE CONDAMNEE DU CHEF DE BLESSURES INVOLONTAIRES; LA COUR, VU LES MEMOIRES PRODUITS TANT EN DEMANDE QU'EN DEFENSE; SUR LE MOYEN UNIQUE DE CASSATION, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 319