l'immeuble permettra à la fois, de désintéresser ce dernier et d'augmenter la masse des actifs à partager entre les créanciers restants ; que la cour d'appel a constaté qu'il n'était pas contesté que, parmi

Stéphane Y... et sa condamnation à libérer les parcelles litigieuses sous astreinte à son profit personnel et en qualité d'exploitant de ces parcelles ; que Mme Florence Y... est donc fondée à soutenir

épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 6 novembre 2003, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Florine

Pour le renouvellement, le membre qui ne représente pas la SFER choisit s'il y a lieu son successeur et le désigne en priorité parmi les membres de la famille de la Fondatrice.

une cour d'appel ne peut statuer dans une composition comportant un magistrat qui a déjà connu du même litige en première instance ; qu'en statuant dans une composition comportant un magistrat, Mme Florence

Bruce X... et Mme Florence X... ; Que Mme Florence X... s'en remet à l'appréciation de la cour ; Considérant que la fortune personnelle et surtout son métier de galeriste et de marchand d'art permettaient

Y..., Z..., A..., M. et Mme B... et les SCI Florence, Flofred, Tours Invest, Troccy, Steinval et Antialpa, propriétaires des chambres situées dans l'Orangerie (les copropriétaires bailleurs), ont assigné

Florent, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BASTIA, en date du 22 février 2006, qui, dans l'information suivie contre eux pour infractions à la législation sur les stupéfiants

C... à en tête de la société Floreny, en date du 3 juin 2011, adressé à M.

Etienne X..., demeurant à Paris (1er), ..., 3°/ Mme Florence A..., demeurant à Marnes la Coquette (Hauts-de-Seine), parc privé, en cassation d'un arrêt rendu le 3 mai 1989 par la cour d'appel de Paris

., ès qualités, 5 / de l'URSSAF de la Moselle, dont le siège est ..., 6 / de la société à responsabilité limitée société d'exploitation des établissements Barthélémy, dont le siège est ... à Florange-Ebange

Gérard YL..., demeurant ..., "Les Palmiers", 06150 Cannes-la-Bocca, 13°/ de M. Jean-Bernard YN..., demeurant ..., 14°/ de M. Roger YN..., demeurant ..., 15°/ de M.

: 1 / de Mlle Anne-Marie Vidal, demeurant HLM Les Roitelets Viastels à Millau (Aveyron), 2 / de Mlle Delphine L..., demeurant ..., 3 / de Mlle Elisabeth M..., demeurant ..., 4 / de Mme Florence

Florent IIII..., domicilié [...]                                  , 67°/ Mme Virginie CCC..., domiciliée [...]                                 , 68°/ M.

autorisé des agents de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à effectuer une visite et des saisies de documents dans les locaux de huit entreprises, parmi

dommages-intérêts lui reprochant d'avoir reproduit, sans autorisation, dans le numéro d'avril 2004 du magazine " Entrevue " que cette dernière édite, une photographie lui appartenant représentant Mme Florence

dont les bureaux sont à Thionville (Moselle), 4°/ Mme Geneviève A..., épouse Y..., prise tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentante légale de son fils mineur David, demeurant à Florange

Général Leclerc, Le Forum 06240 Beausoleil afin d'y recueillir la copie des comptes fournisseurs et des comptes clients pour les 4e trimestre 2005 et 1er trimestre 2006, pièce n° 8 ; que Base figure parmi