CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

152 résultats pour « Emmanuelle Richard »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372367cd58014677409495

Cassation

13 janvier 2000

13 janvier 2000

Emmanuel X..., domicilié ..., en cassation d'un jugement rendu le 14 octobre 1997 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Valenciennes, au profit de la Caisse maladie régionale du Nord, dont

Source officielle

Page 2 sur 8

← PrécédentSuivant →
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201281

Cassation

28 septembre 2017

28 septembre 2017

Emmanuel D..., domicilié [...]                                      , 10°/ M. Rodolphe E..., domicilié [...]                                  , 11°/ M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02591

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

Z..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Richard, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10230

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de Mmes Emmanuèle et Marie X..., de la SCP Richard, avocat de MM.

Source officielle
CC

soc

61372308cd58014677404919

Cassation

29 janvier 1998

29 janvier 1998

Emmanuel X..., demeurant ..., La Trouche, 88110 Raon L'Etape, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 3 décembre 1997, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

613722b0cd58014677400272

Cassation

7 mai 1996

7 mai 1996

Emmanuel Z... A..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; EN PRESENCE DE : 1°/ M. Y..., administrateur judiciaire de la société EMI, demeurant ..., 2°/ M.

Source officielle
CC

comm

6137235dcd58014677408ca9

Cassation

21 mars 2000

21 mars 2000

Leclercq, conseiller, les observations de Me Blanc, avocat de Mlle Z..., de Me Ricard, avocat de la société Croix du Sud, les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

6137263ccd58014677424007

Cassation

2 février 2005

2 février 2005

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux février deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ARNOULD, les observations de la société civile professionnelle RICHARD

Source officielle
CC

soc

613723a9cd5801467740c9bf

Cassation

12 décembre 2000

12 décembre 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Emmanuelle X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 septembre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00776

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

Emmanuel S..., domicilié [...]                                     , 22°/ à M.

Source officielle
CC

soc

6137216fcd580146773f3bc6

Cassation

21 mars 1991

21 mars 1991

Serge X..., demeurant à Sancourt (Somme), pris tant en son nom personnel qu'en qualité d'administrateur légal des biens de ses enfants Xavier et Emmanuel, 2°/ des Assurances Générales de France, dont

Source officielle
CC

soc

6137230dcd58014677404c81

Cassation

25 mars 1998

25 mars 1998

Emmanuel X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 janvier 1995 par le conseil de prud'hommes de Mont-de-Marsan (section commerce), au profit de la société Service Transport Logistique

Source officielle
CC

soc

61372375cd5801467740a09d

Cassation

4 janvier 2000

4 janvier 2000

Richard Z..., demeurant ..., 2 / de Mme Valérie X..., demeurant ..., 3 / de M. Lionel Y..., demeurant ..., 4 / de M. Emmanuel A..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372686cd580146774263d3

Cassation

15 mars 1990

15 mars 1990

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Lesire, les observations de Me Blanc, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

61372340cd580146774075a0

Cassation

27 janvier 1999

27 janvier 1999

Emmanuel Z..., ès qualités de mandataire judiciaire de M.

Source officielle
CC

soc

61372399cd5801467740bdfa

Cassation

27 juin 2001

27 juin 2001

Emmanuel Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 janvier 1999 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit de M.

Source officielle
CC

soc

6137232dcd5801467740672e

Cassation

16 décembre 1998

16 décembre 1998

Richard de la Tour, conseiller référendaire rapporteur, M. Texier, Mme Lemoine-Jeanjean, conseillers, Mme Bourgeot, conseiller référendaire, M. Martin, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

613721bccd580146773f6aea

Cassation

14 octobre 1992

14 octobre 1992

Emmanuel X..., demeurant ... (16e), en cassation d'un arrêt rendu le 6 septembre 1989 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit du Conseil d'urbanisme et d'environnement de l'Eure (CAUE

Source officielle
CC

soc

61372689cd5801467742655c

Cassation

25 septembre 2001

25 septembre 2001

Gilles, Emmanuel X..., domicilié 4, le ..., agissant en sa qualité de mandataire liquidateur de la société MAF, en cassation d'un jugement rendu le 26 mai 1999 par le conseil de prud'hommes de Créteil

Source officielle
CC

soc

61372206cd580146773f99e6

Cassation

16 mars 1994

16 mars 1994

Emmanuel X..., demeurant ...

Source officielle