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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO01130
1 décembre 2009
1 décembre 2009
X... ont fait assigner devant le juge des référés la société Cummins France (la société Cummins) aux fins d'expertise dont les opérations ont été rendues communes à la société Clerivet marine ; que le
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ECLI:FR:CCASS:2009:CO01129
1 décembre 2009
1 décembre 2009
de l'installation et condamné la société Cummins à verser à la société Arcoma et à l'Eurl JPD diverses sommes ; Attendu que la société Cummins fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté la demande d'annulation
Source officiellecr
6137262bcd58014677423772
27 mars 2002
27 mars 2002
l'enregistrement des opérations comptables ; "qu'il a été notamment caractérisé par l'expertise comptable que dès janvier 1992 les fonds clients non représentés s'élevaient à 162 025 francs, pour culminer
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ECLI:FR:CCASS:2008:SO01774
22 octobre 2008
22 octobre 2008
qualité de responsable marketing par contrat de travail du 23 juin 2000 prenant effet le 1er juillet suivant ; qu'un avenant de détachement précisait que le salarié était mis à disposition de la société Cummins
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ECLI:FR:CCASS:2018:C210612
27 septembre 2018
27 septembre 2018
E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Cummins
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ECLI:FR:CCASS:2024:CO10500
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Le Masne de Chermont, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat des sociétés Axa France Iard et Cummins France, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat
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6137219bcd580146773f529e
25 juin 1991
25 juin 1991
Patin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt déféré, que la société Garage Cuzin frères et la société Cuzin (les sociétés) ont, respectivement en 1973
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61372107cd580146773f0693
23 mai 1989
23 mai 1989
°) Monsieur Gérard Z..., 2°) la société à responsabilité limité TMP - SMMI, 3°) Monsieur Y..., pris en sa qualité de syndic au règlement judiciaire de la société TPP - SMMI, 4°) La société CUMMINS
Source officielleciv1
60794cf99ba5988459c47ae9
14 janvier 2003
14 janvier 2003
Couach Plascoa la construction de deux vedettes qui ont été équipées de moteurs fabriqués par la société Alsacienne de constructions mécaniques de Mulhouse aux droits de laquelle se trouve la société Cummins
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6137266dcd5801467742579b
8 janvier 1998
8 janvier 1998
Saint-Sauveur, en cassation d'un arrêt rendu le 16 janvier 1995 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale), au profit de la société des Etablissements Cuzin (SA), dont le siège est ..., défenderesse
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6079d3729ba5988459c59548
20 janvier 1981
20 janvier 1981
LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (AIX-EN-PROVENCE, 16 MARS 1979), LA SOCIETE LOMICO, AUX DROITS DE LAQUELLE SE TROUVE LA SOCIETE LOCAFRANCE (LOCAFRANCE), A DONNE EN CREDIT-BAIL A LA SOCIETE ROLETTO CUNIN
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61372634cd58014677423c3a
11 décembre 2001
11 décembre 2001
devoir de se tirer d'affaire seuls ; qu'il était indispensable de monter sur la citerne pour la nettoyer et que les protections contre les chutes étaient insuffisantes alors que le sommet de la citerne culmine
Source officielleciv3
61372385cd5801467740ae44
31 mai 2000
31 mai 2000
épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 décembre 1998 par la cour d'appel de Chambéry (chambre des expropriations), au profit de la commune de Sainte-Marie de Cuines
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6079a85c9ba5988459c4cef2
8 novembre 1993
8 novembre 1993
Jacquin, président du tribunal de grande instance de Thionville, maintenu en activité en qualité de juge, et de Mme Cunin-Weber, juge au tribunal de grande instance de Metz, tous désignés par ordonnance
Source officielleciv3
613722b6cd580146774007f8
17 décembre 1996
17 décembre 1996
auxquelles il a été désigné par jugement du tribunal de grande instance d'Albertville le 27 novembre 1992, 2°/ la société Gibello, société à responsabilité limitée, dont le siège est zone d'activités Plan Cumin
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6079a7ff9ba5988459c4b961
15 mai 1979
15 mai 1979
RECEVABLE L'APPEL D'UNE ORDONNANCE DE NON-LIEU DU JUGE D'INSTRUCTION FORME DANS LES DELAIS PAR L'AVOCAT CONSTITUE DE LA PARTIE CIVILE ET QUE LA CHAMBRE D'ACCUSATION NE POUVAIT DECIDER QUE ME CLEMENT CUZIN
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6137249acd58014677416d88
12 juillet 2005
12 juillet 2005
que le dispositif mis en oeuvre (par Renault) avait eu un effet sur l'activité des mandataires" en divisant de moitié le nombre des véhicules réimportés en 1996, année où le montant de cette aide a culminé
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613722f6cd58014677403c65
6 janvier 1998
6 janvier 1998
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Grace N.V., anciennement dénommée Emerson et Cuming
Source officielleciv3
6079411a9ba5988459c40451
13 mars 1973
13 mars 1973
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE CUNIN, LOCATAIRE, SUIVANT PROCES-VERBAL D'ADJUDICATION, DE DIVERSES PARCELLES DE TERRE APPARTENANT A CHARLES ET A JEAN-MARIE X..., FAIT GRIEF A L'ARRET DE L'AVOIR DEBOUTE
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ECLI:FR:CCASS:2008:CO00037
8 janvier 2008
8 janvier 2008
conjonction de trois paramètres dont l'utilisation tardive d'un thermostat à ouverture plus basse température, que le thermostat à ouverture haute température était celui livré et utilisé par le fabricant Cummins
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