Moyen produit au pourvoi incident par Me Le Prado, avocat aux Conseils pour la société Domaine du clos de caille.

figure en gros caractères dans le graphisme et la couleur de la marque de cigarettes mondialement connue, le mot aventure n'étant qu'en petits caractères ; que le logo Camel attire immanquablement tout

correctionnels), dans le litige les opposant à : 1° / Mme Patricia Y..., veuve Z..., agissant en son nom personnel et en qualité de représentante légale de ses enfants mineurs Kévin (à la date des faits) et Camille

QUE l'article 3 de la convention relatif au principe d'une coulée verte est ainsi rédigé : « la société s'engage à aménager et à réaliser conformément aux accords passés entre la commune et la SARL FONCIERE

(CAMILLE) AYANT ETE DECLARE CIVILEMENT RESPONSABLE ; VU LES MEMOIRES PRODUITS EN DEMANDE ET EN DEFENSE.

Camille YG..., 5°) M. Bernard XH..., 6°) M. Gilles ZX..., 7°) Mme Claudine H..., 8°) Mme Jocelyne Nguyen ZB... Trinh, 9°) M. YH... de Miguel, 10°) Mme Patricia P..., 11°) M.

Guillaume Y..., 2°/ à Mme Marie-Camille Z... , épouse Y... , tous deux domiciliés [...] , 3°/ au syndicat des copropriétaires du [...] , représenté par son syndic, la société Courdil, société par actions

en cassation d'un arrêt rendu le 16 février 1993 par cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale), au profit : 1°/ de Mme Marguerite G..., demeurant Bâtiment H, n°5, l'Etang des Moines, 16400 La Couronne

Camille, - X...

Camille W..., domicilié [...], 27°/ à Mme Ginette XX..., domiciliée [...], 28°/ à Mme Ginette N..., domiciliée [...], 29°/ à Mme Josiane YY..., domiciliée [...], 30°/ à la société coopérative

A... et non situé dans un couloir comme il le soutient ; qu'enfin l'association Ogec justifie avoir soutenu plusieurs fois M.

Camille, veuve B..., - B... Stéphane, - B... Jérôme, ès qualités d'héritiers de B...

mais n'avait osé rien dire ; par la suite, à trois ou quatre reprises, entre 1999 et 2002, il avait profité de sa présence à son domicile, et de ce qu'elle venait utiliser l'ordinateur familial, ses cousines

(Haute-Savoie), 54°/ Mme Maryvonne YZ..., divorcée XK..., demeurant Collonges, Bâtiment 17 à Thonon-les-Bains (Haute-Savoie), 55°/ Mme Ghislaine YZ..., épouse D..., demeurant ...

Si cette proposition vous intéresse, nous vous remercions de bien vouloir nous retourner le coupon-réponse joint en annexe.

Hans TW..., demeurant à Cologne (RFA), Herzogstrasse 29, 84°/ Mme Hedwig, Dorothea, Augusta UB..., épouse XYZ...

d'appel de Versailles (13e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Dexia crédit local, société anonyme, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Caisse française de financement local (Caffil

Dominique J... lors d'un entretien, et lui-même évoquant avec Mme Camille J... , en juin, des chèques impayés), et corroborées par les documents retrouvés dans sa veste lors de la perquisition à son domicile