Bruno X..., Mme Y... X... épouse Z... et M. A... X... de leurs demandes de voir constater que l'Earl X... frères et M.

Jean-Bruno X... ; qu'invoquant la mésentente entre les associés paralysant le fonctionnement de la société, Mme Nathalie X... a judiciairement sollicité la dissolution de celle-ci, demande à laquelle M

Y... du chef de blessures involontaires, l'a déboutée de ses demandes ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles L

- LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'AUBE partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, du 13 janvier 1994, qui, après avoir notamment relaxé Bruno

Bruno, - Y...

Bruno X... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M.

demandes d'explication formulées auprès de Bruno C... ont été recueillies en garde à vue (arrêt p. 55), les autorités togolaises exerçant ainsi sur lui une mesure de contrainte, au vu d'une commission

Bruno, - D...

Jean-Marie, Bruno X... fait grief à l'arrêt attaqué (Pau, 20 janvier 2003) de l'avoir débouté de sa demande d'attribution préférentielle des parcelles sises à Aicirits-Camou-Suhast, cadastrées section

Pour débouter le salarié de ses demandes liées à la rupture de son contrat de travail, l'arrêt retient que celui-ci affirme qu'embauché par contrat à durée indéterminée à compter du 1er janvier 2010, il

Bruno, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RIOM, en date du 2 mai 2001, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre André Y... du chef d'abus

426, en date du 7 mai 2004, rejeté sa requête en demande d'actes d'instruction ; - le cinquième, sous le numéro 427, en date du 7 mai 2004, renvoyé l'intéressé devant la cour d'assises des YVELINES

Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 26 juin 2000, qui a condamné, le premier, pour abus de biens sociaux et banqueroute, à 8 mois d'emprisonnement avec

Bruno, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, du 14 avril 1993, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Gilles Y... du chef de tromperie sur les qualités

X... ; qu'au contraire, Bruno X... n'est pas resté sur les lieux, alors qu'il avait conscience d'avoir causé ou occasionné un accident, comme le démontre sa déclaration aux policiers des Sables-d'Olonne

, réitérées à l'école, devant les gendarmes, devant la psychologue, puis devant le magistrat instructeur et devant leur père, le 19 mars 2002 et le 17 avril 2002, considérées comme crédibles par les psychologues

Bruno Y... et Steeve Z... de leurs demandes indemnitaires ; "aux motifs que les imputations diffamatoires peuvent être justifiées lorsqu'il est démontré que leur auteur a agi de bonne foi et notamment

Jérôme Y..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 14 novembre 2016, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de M.