AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Annelise X..., demeurant 4, place Saint-Martin à Pont-sur-Seine (Aube),

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Christine X..., demeurant 64, lotissement Nouveau Méry à Méry-Sur-Seine (Aube

de la marque, et la société Aube Automobiles, déjà concessionnaire de cette marque en vertu d'un contrat signé le 1er juin 1989 avec la société Alfa Roméo France ; que le 29 juillet 1992, la société Fiat

l'intention frauduleuse de soustraction de la chose d'autrui ; " alors qu'au surplus, s'agissant du turbo compresseur, X... avait soutenu, comme le relève l'arrêt, qu'il était destiné à un véhicule Audi

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Etablissements BRIANT, société anonyme, dont le siège social est ... à Romilly-sur-Seine

siège, en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1992 par la cour d'appel de Paris (1re chambre des urgences), au profit de : 1 / la société Etablissements Briant, dont le siège social est ... à Romilly-sur-Seine

jugement rendu le 11 décembre 1990 par le conseil de prud'hommes de Troyes (section commerce), au profit de la société Etablissements Craeye, société anonyme, dont le siège est ... 24 août à Buchères (Aube

sauf secteurs de Rommilly-Nogent et de Barre/Aube – Barre s/ Seine) et qu'il ressortait de ces entretiens que "les matériels et les process utilisés dans l'industrie textile auboise n'ont pas été (hormis

Z... a été recruté à Nantes (Loire-Atlantique), en 1969, par l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (AFPA) pour être affecté au centre de Romilly-sur-Seine (Aube) ; qu'en

Marne), 2°/ La Mutuelle générale française accidents (MGFA), compagnie d'assurances dont le siège social est ... au Mans (Sarthe), 3°/ M. de X... d'Esclapon, ayant bureaux ... aux noix à Troyes (Aube

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Politex, société anonyme, dont le siège est ... à Romilly-sur-Seine

590, 8°/ de la société anonyme Bureau d'études Pingat, dont le siège social est à Reims (Marne), 16, Cours Langlet, 9°/ de la société anonyme des Etablissements Briant, dont le siège social est à Romilly-sur-Seine

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 18 juillet 2019), les sociétés Audi AG, Bentley Motors UK et Lamborghini (les sociétés Audi, Bentley et Lamborghini), membres du groupe Volkswagen, ont conclu avec la société

CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SANIX, société anonyme dont le siège est situé zone industrielle de la Glacière à Maisière-la-Grande Paroisse, Romilly-sur-Seine

Châlons-sur-Marne (Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 6 mars 1991 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), dans l'affaire opposant : - Mme Jeannine X..., demeurant ... de la Fontaine à Romilly-sur-Seine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Politex, dont le siège est ..., à Romilly-sur-Seine

tout état de cause, il ne pouvait renoncer au bénéfice des indemnités de grands déplacements prévues par la convention collective applicable ; que, cependant, le domicile des salariés étant situé dans l'Aube

Patrick XX..., demeurant à Romilly-sur-Seine (Aube), BP 77, 13°) M. Bernard XY..., demeurant à Sisteron (Alpes de Haute-Provence), chez Nade, Les Bons Enfants, 14°) M.