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54 résultats pour « André Hoin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613721d1cd580146773f7ac3

Cassation

26 janvier 1993

26 janvier 1993

André X... a vendu à la société civile immobilière Résidence l'eau vive (la S.C.I) des terrains sur lesquels l'acquéreur se proposait de construire des immeubles d'habitation en vertu d'un permis de construire

Source officielle

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15/07/2022

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100971

Cassation

25 septembre 2013

25 septembre 2013

Sur le moyen unique, ci-après annexé : Vu l'article 16 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... bénéficie d'un bail commercial qui lui a été accordé par André

Source officielle
CC

civ1

60794b719ba5988459c4320e

Cassation

11 décembre 1984

11 décembre 1984

D'ANDRE D... X... EN 1980, WILLIAM DECEDE EN 1977 ET GERALD ; QU'IL DEPEND NOTAMMENT DE LA COMMUNAUTE AYANT EXISTE ENTRE LES EPOUX B...

Source officielle
CC

soc

613722f2cd58014677403932

Cassation

6 novembre 1997

6 novembre 1997

André YP..., demeurant "Le Trianon", ... La Bocca, 73°/ M. Roland YQ..., demeurant "Palais Saint-Jean", ..., 74°/ M. Jean-Pierre YR..., demeurant ..., 75°/ M.

Source officielle
CC

civ1

Pertuadesc/Mme Viviane

613721e2cd580146773f871b

Cassation

27 octobre 1993

27 octobre 1993

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Vu la connexité, joint les pourvois n s K 91-20.222, S 91-20.228 et T 91-20.229 ; Attendu qu'à la suite d'un litige entre Mme veuve André

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO01258

Cassation

2 décembre 2008

2 décembre 2008

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'André X... est décédé, le 14 août 1998, laissant pour lui succéder Mme Nicole X... et M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200423

Cassation

17 février 2011

17 février 2011

; 2°/ qu'une simple communauté d'intérêts ne caractérise pas la représentation d'une partie par une autre ; qu'en l'espèce, la cour d'appel, qui a relevé une communauté d'intérêts entre M. et Mme André

Source officielle
CC

civ1

613722d2cd58014677401ed4

Cassation

22 avril 1997

22 avril 1997

André A..., demeurant Le Bois Griffon, 59570 Taisnières-sur-Hon, 4°/ de Mme Lucie A... née X..., demeurant ..., 5°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

607943339ba5988459c418cd

Cassation

6 novembre 1974

6 novembre 1974

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESSORT DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE, LE 17 NOVEMBRE 1919, BASSIBEY, AUX DROITS DE QUI EST ANDRE Y..., A DONNE EN

Source officielle
CC

civ1

6137220ecd580146773f9dec

Cassation

9 novembre 1993

9 novembre 1993

(Haute-Savoie), 2 / Mme Andrée, Simone B..., séparée de M. A..., demeurant ... (7e) (Rhône), 3 / M. X... Contat, époux de D... Jeannette B..., demeurant ...

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CC

civ3

6137230ecd58014677404d84

Cassation

3 février 1998

3 février 1998

Bernard, Jean B..., demeurant ..., 5°/ Mlle Denise, Renée, Andrée B..., demeurant ...

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101226

Cassation

22 octobre 2014

22 octobre 2014

. ; François, décédé le 7 novembre 1977 ; André, décédé le 29 mai 1985, en laissant pour lui succéder son épouse, Mme Renée A..., et sa fille, Arlette, veuve B... ; Jeannine, épouse J..., décédée le 13

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100736

Cassation

29 juin 2011

29 juin 2011

d'un héritier, l'arrêt relève, d'une part, qu'Alfred, Joseph Z... et son épouse ont eu connaissance du premier mariage de leur fils Joseph puisque celui-ci a reçu une certaine somme en avancement d'hoirie

Source officielle
CC

soc

613722d5cd58014677402095

Cassation

30 avril 1997

30 avril 1997

André DR..., 127°/ de M. Blaise EF..., 128°/ de M. Pascal EA..., 129°/ de M. Roger EZ..., 130°/ de M. Thierry EE... Tu, 131°/ de M.

Source officielle
CC

comm

é formée par M. Bc/M. Z

6137218acd580146773f4a32

Cassation

29 octobre 1991

29 octobre 1991

André X..., demeurant ... (18e), 2°/ M. Hocine Y..., demeurant 14, passage Nivert à Clichy (Hauts-de-Seine), 3°/ M. Louis Z..., demeurant Etude Pyrénées, ... (20e), 4°/ M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100283

Cassation

20 mars 2013

20 mars 2013

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 1er décembre 2011), qu'Edmond X... et Andrée Y..., décédés respectivement

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2007:C100163

Cassation

6 février 2007

6 février 2007

Attendu que du mariage d'Etienne X... et Aurélie Y... sont nés deux enfants, Andrée épouse Z... et Louis, décédé le 30 mars 1983, laissant son épouse, Jeanne, et sa fille, Marilys épouse C...

Source officielle
CC

civ1

613720dacd580146773eef20

Cassation

18 avril 1989

18 avril 1989

André X... et son épouse Marcelle, sont respectivement décédés le 25 janvier 1973 et le 24 décembre 1979, laissant pour seuls héritiers leurs enfants Bernard et Denise X... ; que Marcelle X... avait, par

Source officielle
CC

civ1

613721a3cd580146773f576e

Cassation

18 février 1992

18 février 1992

... et actuellement à Vaméal, rue de Fois de Saint-Amour, 5°/ de Mlle Z..., demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), ..., résidence du Bois de Boulogne, bâtiment B et actuellement La Comme Revel, Saint-André-de-Nice

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100534

Cassation

14 mai 2014

14 mai 2014

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 5 février 2013), que du mariage d'Augustine X... avec Joseph Y... sont nés deux enfants, Fernande et André

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