CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

93 résultats pour « ANDRIEU Olivier »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372386cd5801467740ae8d

Cassation

24 mai 2000

24 mai 2000

Olivier Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 29 mars 2000, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

613723d5cd5801467740ec59

Cassation

28 novembre 2001

28 novembre 2001

Olivier I..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 octobre 2001, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

613723d5cd5801467740ec6d

Cassation

14 novembre 2001

14 novembre 2001

Olivier X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 12 juillet 2000 par le tribunal d'instance de Paris 19ème (élections professionnelles), au profit : 1 / de la Cité des sciences et

Source officielle
CC

soc

613723aacd5801467740cb3c

Cassation

18 décembre 2000

18 décembre 2000

Olivier G..., demeurant ..., 13 / de M. Pascal O..., demeurant ..., 14 / de M.

Source officielle
CC

cr

61372598cd5801467741f115

Cassation

5 mai 1997

5 mai 1997

contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NANCY, en date du 9 janvier 1997, qui a déclaré irrecevable la constitution de partie civile de l'association SOS RACISME et a renvoyé Olivier

Source officielle
CC

soc

61372374cd5801467740a017

Cassation

15 décembre 1999

15 décembre 1999

Olivier Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 février 1997 par la cour d'appel de Bastia (chambre sociale), au profit de la société Cohtoum, société à responsabilité limitée, dont

Source officielle
CC

soc

61372341cd5801467740767e

Cassation

13 janvier 1999

13 janvier 1999

Olivier G..., demeurant ..., 3 / de M. Pierre Y..., demeurant ..., 4 / de M. Jean-Claude Z..., demeurant ..., 5 / de M. Eric X..., demeurant ..., 6 / de M.

Source officielle
CC

soc

61372359cd580146774089ff

Cassation

20 octobre 1999

20 octobre 1999

Olivier X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 7 juillet 1999, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

61372392cd5801467740b84d

Cassation

5 juillet 2000

5 juillet 2000

Boubli, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Andrich, conseiller référendaire rapporteur, MM. Bouret, Coeuret, conseillers, M.

Source officielle
CC

soc

613723fbcd58014677410b2b

Cassation

20 mars 2002

20 mars 2002

Olivier L..., 4 / de M. Jean-François XJ..., 5 / de M.

Source officielle
CC

soc

6137237fcd5801467740a94a

Cassation

26 avril 2000

26 avril 2000

Olivier Y..., demeurant ...Hôtel de Ville, 60240 Chaumont-en-Vexin, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 29 février 2000, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

61372667cd580146774254b4

Cassation

2 avril 1998

2 avril 1998

Olivier X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 avril 1995 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit de la société Fédération régionale du crédit mutuel de Bourgogne Champagne

Source officielle
CC

cr

613725f8cd58014677421eec

Cassation

25 avril 2001

25 avril 2001

à l'immersion du corps de Francis E... et concernent l'attitude des prévenus lors du premier retour de pascal H..., et Célestin G..., Olivier A..., Sylvie et Annie Z..., au domicile des époux D...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301242

Cassation

7 décembre 2017

7 décembre 2017

Parneix, Mmes Andrich, Dagneaux, Provost-Lopin, M. Barbieri, conseillers, Mmes Corbel, Meano, Collomp, M.

Source officielle
CC

soc

613723cbcd5801467740e390

Cassation

9 octobre 2001

9 octobre 2001

Olivier X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 décembre 1998 par la cour d'appel de Versailles (15ème chambre sociale), au profit de la société Original Duscholux France, dont le siège

Source officielle
CC

soc

61372397cd5801467740bc3f

Cassation

7 mars 2001

7 mars 2001

Olivier Y..., demeurant ..., agissant ès qualité de mandataire liquidateur de la SARL Mundopin, en cassation d'un arrêt rendu le 6 octobre 1998 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre), au profit

Source officielle
CC

soc

6137232dcd5801467740674e

Cassation

16 décembre 1998

16 décembre 1998

Ransac, conseiller, Mmes Barberot, Andrich, conseillers référendaires, M. Lyon-Caen, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

613723cccd5801467740e45a

Cassation

11 décembre 2001

11 décembre 2001

Olivier Y..., demeurant chez M.

Source officielle
CC

soc

61372394cd5801467740ba70

Cassation

30 octobre 2001

30 octobre 2001

Olivier Z..., demeurant ..., 3 / de M. Michel Y..., demeurant ..., 4 / de M. Joseph X..., demeurant ..., 5 / de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300305

Cassation

11 avril 2019

11 avril 2019

Olivier F..., 7°/ M. Stéphane F..., tous trois domiciliés [...] , pris en qualité d'héritiers de V...

Source officielle

Page 2 sur 5

← PrécédentSuivant →