involontaires et contre la dernière du chef de blessures involontaires, a prononcé sur les intérêts civils.

Hélène, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 8 septembre 2003, qui, pour homicide et blessures involontaires et contravention au Code de la route, l'a condamnée

de blessures involontaires et infraction au Code de la route, a condamné le premier à 2 ans d'emprisonnement dont 1 an avec sursis, à deux amendes de 1 000 et 300 euros, ainsi qu'à l'annulation de son

involontaires avec incapacité totale de travail inférieure à trois mois, des blessures involontaires avec incapacité totale de travail supérieure à trois mois et un homicide involontaire, et, en répression

X... a, en toute connaissance de cause, exposé les deux victimes à un risque d'une particulière gravité et s'est rendu coupable des infractions d'homicide et de blessures involontaires ; "1°) alors que

et blessures involontaires, défaut de visite technique, l'a condamné à 50 000 euros, 2 000 euros et 1 500 euros d'amende, à des mesures de publication et de restitution, et a prononcé sur les intérêts

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre A, du 8 juin 1990, qui, notamment, l'a condamné, pour les délits d'homicide et blessures involontaires, à 6 mois d'emprisonnement avec

593 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a relaxé Steeve A... des délits d'homicide involontaire et de blessures involontaires lors de la conduite d'un véhicule, ainsi

aux seules victimes d'homicide ou blessures involontaires mais exigent seulement que la responsabilité de l'assuré soit engagée à l'occasion d'une infraction d'homicide ou blessures involontaires ce qui

CGTM, Eric X..., chef de programme au sein de la société Turbomeca, ainsi que cette société elle-même, tous trois mis en examen les 15 et 20 septembre 2005 des chefs d'homicides et blessures involontaires

Ghislain, contre l'arrêt de cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 27 mai 2004, qui, pour homicide involontaire, contravention de blessures involontaires et défaut de maîtrise, l'a condamné

Jean, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 25 janvier 2002, qui, pour homicide et blessures involontaires et contravention connexe, l'a condamné à 6 mois

N... et la société Grande Paroisse coupables d'homicide, de blessures et destructions involontaires des biens d'autrui et les a condamnés pénalement et civilement ; “1°) alors qu'en vertu de l'article

Mickaël, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, du 25 mars 1998, qui, pour homicide et blessures involontaires aggravés, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement dont 1 an

involontaires, blessures involontaires et mise en danger de la vie d'autrui, a déclaré irrecevable sa requête en annulation de la procédure.

Mathieu, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, du 17 décembre 1993, qui, pour homicide et blessures involontaires par conducteur sous l'empire d'un état alcoolique et défaut

Paul, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 25 juin 1999, qui, pour homicide involontaire, contraventions de blessures involontaires et contravention au Code de la route

involontaires et les blessures involontaires commises par Gérard D... et débouter les parties civiles de leur constitution à son encontre; "alors, en tout état de cause, que la constitution de partie