, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 décembre 1998 par le tribunal d'instance du Mans, au profit : 1 / de M.

Geneviève E..., épouse PRENANT, professeur de danse, demeurant Le Mans (Sarthe), ... qui File, 3°/ Madame Marie-Christine C..., épouse B..., professeur de danse, demeurant à Lombron (Sarthe) "La Grande

près du tribunal de grande instance du Mans (Sarthe) ; 3°) MONSIEUR LE PRESIDENT de la chambre des notaires de la SARTHE, demeurant au Mans (Sarthe), 11, place des Comtes du Maine, pris és qualités d'administrateur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SCREG, Route et Travaux Publics (Challenger), dont le siège social est

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SACER, dont le siège social est sis ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Sarthe, dont le siège est .

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la Société des Etablissements SARRAT et Cie, société anonyme, dont le siège est sis à Mont de Marsan

, demeurant ... au Mans (Sarthe), 2°) la Caisse de prévoyance de la société nationale des chemins de fer français (SNCF), dont le siège est ...

Jacques E..., 2°) Mme Josiane H..., épouse E..., demeurant ensemble "les Trois Couleurs" à la Bazoge (Sarthe), en cassation d'un arrêt rendu le 27 avril 1990 par la cour d'appel d'Angers (chambre

Pyrénées-Orientales), en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1992 par la cour d'appel de Montpellier, (2ème chambre civile section A), au profit de : 1 ) la société à responsabilité limitée Y... , dont

____________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Sarah

Jean Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 septembre 1995 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre), au profit du Comité d'expansion économique de la Sarthe, dont le siège social est

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° J 96-15.411, F 96-19.410 formés par : 1 / la société Sara assurances, dont

Sabbah du chef d'abus de blanc-seing, a relaxé la prévenue et l'a déboutée de sa constitution de partie civile ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles

(Sarthe), en cassation d'une ordonnance rendue le 3 octobre 1988 par le juge de l'expropriation du département de la Sarthe, siègeant au Mans, au profit de la commune de Mayet (Sarthe), représentée par

née Manotte, demeurant Le Monastère, 92410 Ville d'Avray, en cassation d'un arrêt n° 117 rendu le 31 janvier 1996 par la cour d'appel de Reims (Chambre civile, 1re Section), au profit de la société Sara

par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 3], défenderesse à la cassation.

(CAF) de la Sarthe, dont le siège est ..., 5 / de la société Redevance de l'audiovisuel, dont le siège est 2021 X, 35046 Rennes Cedex, 6 / de la société COCM, dont le siège est ..., 7 / de la