3 844 sacs saisis, parmi 6839 placés en retenue, présentaient des caractéristiques et spécificités ornementales et originales telles qu'une forme rectangulaire constituée d'un matériau en peau ou en tissu

X... a été retrouvé sur les résidus calcinés du tissu du canapé du salon ; que les éléments de personnalité et en particulier les déclarations des parents de M.

bureau de poste après un traitement effectué par l'inculpé seul sans le concours normal des fonctionnaires du bureau) explications suspectes fournies sur l'origine des bons (titres remis en paiement de tissus

n'est pas établi de façon certaine que cette polypectomie ait été même indirectement à l'origine du décès ; "que les médecins légistes, compte tenu de l'état de nécrose et de fonte purulente des tissus

452-1 du Code de la sécurité sociale ; 5 / que les juges du fond qui constatent que la victime était employée en qualité de chaudronnier tuyauteur et à ce titre amenée à la découpe des joints, des tissus

POUR COMPLICITE, PAR INTERET, DE L'IMPORTATION DE CES MARCHANDISES ET, D'AUTRE PART, LE CONDAMNER SANS DISCRIMINATION, POUR L'ENSEMBLE DES SOUSTRACTIONS DE TISSU SOUS DOUANE ; QU'IL S'ENSUIT QUE LA

commerce de Toulouse avait précisé, sans être contredit sur ce point par les parties, que le 3 mars 2017, le commissaire-priseur avait effectué un récolement d'inventaire en faisant état d'un lot de tissus

adipeux par l'application, sur les adipocytes, qui constituent les cellules graisseuses du tissu sous-cutané, d'un froid auquel elles sont très sensibles, sans risque de détérioration des tissus adjacents

fond sont tenus de préciser l'origine de leurs renseignements ; qu'en affirmant péremptoirement, pour écarter le quatrième grief de licenciement, que l'enquête de police avait révélé que la pièce de tissu

Sur la recevabilité du pourvoi, contestée par la société Stand du tissu : (sans intérêt) ; Sur le moyen unique : Vu l'article 25, alinéa 2, du décret du 30 septembre 1953 ; Attendu que les juges

personnellement sa mission ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Jeandel Textiles (la société JT) ayant refusé de payer à la société Ouatinage d'Alsace (la société OA) le montant d'une livraison de tissu

d'un arrêt rendu le 24 janvier 1997 par la cour d'appel de Paris (3e chambre civile, section B), au profit de Mme Armelle Y..., ès qualités de mandataire-liquidateur de la société anonyme Prudhomme tissus

à leur destination et ne sont pas commercialisables ; Qu'en se déterminant ainsi, sans préciser quel était le niveau de qualité convenu entre les parties compte tenu des instructions données et du tissu

défaut de motif, manque de base légale : " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré régulières les communications volontaires de documents de toute nature, parmi lesquels figuraient des échantillons de tissus

Sur le second moyen, qui est préalable : Attendu que la société Delius und Sohn, qui a son siège en Allemagne et fabrique des tissus d'ameublement et de décoration, assurait la distribution en France

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par acte authentique du 27 décembre 1988 Mme X... s'est rendue caution d'un prêt consenti par la Banque nationale de Paris (la banque) à la Société nantaise des tissus

L'état des lieux d'entrée du 01 / 03 / 07 décrit un tissu mural en " bon état " et " abîmé " par endroit (salon).

description qui a été retenue par la commission de conciliation et d'expertise douanière dans son avis, lequel indique : "il n'est pas contesté qu'en l'espèce, le dessus est composé d'un morceau de tissu