l'arrêt rendu le 18 mars 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Carine Z..., épouse A..., domiciliée [...] , prise en qualité d'héritière de Yolande

d'avoir, en conséquence, dit que la ligne divisoire des propriétés de Monsieur Gaston Ary Ernest X... cadastrée CY 256 commune de St Leu et de Monsieur Nicolas Y..., Monsieur Georges Michel Y..., Madame Yolande

charge ; qu'en cas de méconnaissance d'une telle obligation de l'employeur, le licenciement est sans cause réelle et sérieuse ; que par conséquent, il convient de dire que le licenciement dont Madame Yolande

YOLANDA FIT APPEL, QUOIQUE N'Y ETANT PAS OBLIGE, AUX SERVICES DES PILOTES DE LA LOIRE; QUE L'ARRET ATTAQUE FIXA LA REMUNERATION ACCORDEE A CES DERNIERS, MAIS SANS SE REFERER AU " REGLEMENT LOCAL DE

Laurent Robert de Z..., demeurant Maison Beau Regard, Guiche, 64520 Bidache, 2 / de Mme Yolande X..., épouse A... de la Tour, demeurant Maison Beau Regard, Guiche, 64520 Bidache, défendeurs à la

cabinet Barlier-Beffa, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 janvier 1999 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section A), au profit de Mme Yolande

Sur le premier moyen : (sans intérêt) ; Sur le second moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 13 septembre 1994), que Mmes Yvonne X... et Yolande X...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Yolande Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 octobre 1987 par la cour d'appel de Paris

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR DECLARE FRANZINI PROPRIETAIRE DE LA CONSTRUCTION QU'IL A EDIFIEE SUR UN TERRAIN APPARTENANT A SA FILLE YOLANDE Z

Jean-Yves OO..., 51°/ à Mme Yolande PP..., 52°/ à M. Mehdi QQ..., 53°/ à M. Sendhil Patrick RR..., domiciliés tous les trente-six c/o société HUB Safe-Mme Y...

COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'Yvonne X..., veuve Y... est décédée le 23 novembre 1999, en laissant pour lui succéder ses quatre enfants, Max, Yolande

Martin (Alpes-Maritimes), 3°) Madame Louise, Yolande X..., épouse de Monsieur Henri, Charles E..., demeurant ...

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Pierre X..., agriculteur, en cassation d'un arrêt rendu le 15 février 1988 par la cour d'appel de Bourges (1ère chambre), au profit de Madame Yolande

Jacques A..., 2/ Mme Yolande X..., épouse A..., demeurant ensemble..., 3/ la Bijouterie d'Orsay, dont le siège est..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 décembre 1995 par la cour d'appel de Paris

Guy Y..., demeurant ..., 5 / Mme Any Y..., demeurant ..., 6 / Mme Yolande Y..., demeurant ..., 7 / M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Yolande X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 décembre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Yolande Y..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt

société Comminges Diesel, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1999 par la cour d'appel de Toulouse (4e Chambre sociale), au profit de Mme Yolande