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1 292 résultats pour « Mapang »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372142cd580146773f2500

Cassation

31 mai 1990

31 mai 1990

X..., de Me Choucroy, avocat de la société à responsabilité limitée Management et de la société à responsabilité limitée Sopi-Management, les conclusions de M.

Source officielle

Page 15 sur 65

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Annonces BODACC19 résultats

Journal officiel
Créations

DIBOUNGA MAPANGOU BERTHAULT, Georgina

SIREN 510422355Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

24/07/2026

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Radiations

MAPANGOU KOUMBA, Louis-Sylvain

SIREN 918003302Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

16/01/2026

Voir →

Radiations

MAPANGO, Gloire Sainte

SIREN 877671578Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

30/01/2025

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Créations

ANDRESIA MEGNENG, Megneng Mapangou, Andresia Diamandine

SIREN 810643031Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

15/02/2024

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Radiations

YISSINA BEAUTY EXOTICKER - KAPIHAIR YSSINI EXOTIQUES, DIBOUNGA - MAPANGOU, Georgina, BERTHAULT

SIREN 510422355Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

16/04/2023

Voir →

CC

cr

61372699cd58014677426e62

Cassation

18 octobre 2005

18 octobre 2005

trompeuse ; qu'en effet dans les deux cas, les indications litigieuses figuraient sur le catalogue à en-tête de "salle des ventes Marseille - Provence" qui est le nom commercial de la société CP Management

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01149

Cassation

12 juillet 2018

12 juillet 2018

Z... a été engagé en qualité de « asset manager senior » par la société La société François investissement, qui a transféré ce contrat de travail à la société Pegase Partners Aset Management (la société

Source officielle
CC

civ1

60794dcb9ba5988459c48ab8

Cassation

14 février 2006

14 février 2006

retourner au Canada car ils ne voulaient pas être séparés de leur mère, qu'ils faisaient état de violences légères que leur avait fait subir leur père à l'aide de cuillères lorsqu'ils refusaient de manger

Source officielle
CC

cr

613726a9cd58014677427811

Cassation

30 novembre 2005

30 novembre 2005

résidence à la 2ème division ... 93695 Pantin Cedex (pièce n 7) ; qu'il résulte de ces recherches que la SA Diatric dont le siège social est sis 23 rue de l'Avenir et/ou 2 place de la Liberté C/0 CM Management

Source officielle
CC

soc

61372469cd58014677415476

Cassation

5 mai 2004

5 mai 2004

Jean X..., engagé par la société Madrange, à compter du 5 juin 2000, en qualité de directeur commercial GMS France a été licencié pour motif réel et sérieux le 22 février 2001 ; Attendu qu'il est fait

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO02219

Cassation

20 décembre 2023

20 décembre 2023

[J] figuraient des salariés qui, au 1er juillet 2002, date du transfert d'entreprise, étaient déjà managers dans leur entreprise précédente, que tel était le cas par exemple de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100835

Cassation

6 juillet 2016

6 juillet 2016

D... et de l'entreprise Volutes In Communication Management, de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de la société Panathénées stratégie management, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02533

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

désignation, alors, selon le moyen : 1°/ qu'en se fondant pour juger que la représentante de section syndicale était informée du projet de licenciement avant sa désignation sur la seule attestation de la manager

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00894

Cassation

4 décembre 2019

4 décembre 2019

et de La Burgade, avocat de la société Rothschild Asset Management et de M.

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200189

Cassation

11 février 2016

11 février 2016

déduction forfaitaire spécifique appliquée aux membres de son comité de direction, alors, selon le moyen, qu'en retenant que les membres du comité de direction assument des missions générales de management

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01212

Cassation

16 juin 2016

16 juin 2016

une lettre adressée à son employeur peu après sa démission dans laquelle il dénonçait les actes de harcèlement moral commis à son encontre, des attestations de collègues faisant état de méthodes de management

Source officielle
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soc

61372386cd5801467740ae8a

Cassation

3 mai 2000

3 mai 2000

X... fait grief à l'arrêt d'avoir statué comme il l'a fait alors, selon les moyens, que la cour d'appel s'est référée à la définition du degré 1 du niveau 4 filière management alors que la demande du salarié

Source officielle
CC

cr

61372647cd58014677424569

Cassation

31 octobre 2000

31 octobre 2000

que l'arrêt attaqué a déclaré l'appel du prévenu irrecevable ; "aux motifs que le conseil du prévenu dépose à l'audience un certificat médical faisant état que ce dernier doit subir 15 séances de massage

Source officielle
CC

soc

613722c5cd5801467740140d

Cassation

23 janvier 1997

23 janvier 1997

générale des actes professionnels; alors, enfin, qu'aux termes de l'article 3.4-3 du chapitre III du titre XIV de la nomenclature générale des actes professionnels annexée à l'arrêté du 27 mars 1972, les massages

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00659

Cassation

1 juin 2022

1 juin 2022

[Z] et de Mme [E], la manager Mme [X], ainsi que M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100284

Cassation

30 mars 2022

30 mars 2022

d'appel de Montpellier (1re chambre civile B), dans le litige les opposant : 1°/ à Fonds commun de titrisation Hugo Créances I, dont le siège est [Adresse 1], représenté par la société GTI Asset Management

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00469

Cassation

6 mai 2025

6 mai 2025

de santé du salarié à l'origine de son inaptitude ; qu'en se bornant, pour dire nul le licenciement du salarié, à énoncer que l'inaptitude faisait suite à une souffrance au travail résultant d'un management

Source officielle
CC

comm

613724afcd5801467741789b

Cassation

20 février 2007

20 février 2007

été conclu le 7 février 1994 entre plusieurs cadres actionnaires du "groupe" Financière Entrelec ou leurs mandataires ; qu'aux termes de l'article 7-1 de ce pacte, en cas de cessation par l'un des "managers

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR01417

Cassation

29 novembre 2023

29 novembre 2023

[V] et la société Nexity property management 4. M.

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