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355 résultats pour « Ratonit »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300626

Cassation

29 mai 2013

29 mai 2013

Gardez confiance en moi, je ne vous ai pas raconté n'importe quoi II! » ; que cette situation est bien génératrice d'un préjudice pour M. et Mme Z...

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02018

Cassation

20 octobre 2009

20 octobre 2009

Une cliente a également raconté (attestation de Madame F...) qu'alors qu'un rendez-vous était prévu avec Madame Z... pour la présentation des produits LAUREN VIDAL, cette dernière a mis en avant les produits

Source officielle
CC

cr

61372673cd58014677425ac8

Cassation

4 février 1992

4 février 1992

la forme interrogative, une prise de position déterminée ; qu'en outre, en introduction à l'émission, et avant toute discussion et toute analyse, A. déclarait déjà : l'histoire "que je vais vous raconter

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300029

Cassation

18 janvier 2018

18 janvier 2018

l'introduction de la procédure, la copropriété ait vainement tenté de procéder à cet entretien (attestation de Mme J..., concierge, qui relate les faits datant de début mars 2010, courrier d'une société Raton

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00888

Cassation

18 octobre 2016

18 octobre 2016

Le ballon rouge" il s'agit d'une histoire d'amitié entre un jeune garçon et un ballon magique suscitant la jalousie des autres enfants du quartier tandis que le film publicitaire raconte

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01321

Cassation

7 juillet 2016

7 juillet 2016

C'était affligeant de voir un tel spectacle… Cette dernière rétorquait sans faillir « je fais des gens ce que je veux et la porte vous est grande ouverte »… Elle se plaisait aussi de raconter à ses employés

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10092

Cassation

27 janvier 2021

27 janvier 2021

va pas dans son sens et si l'on ne fait pas partie de ses amis de travail, elle évoque un fait vécu par elle à l'occasion d'une réunion de travail où elle est rentrée en larmes dégoûtée, elle avait raconté

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100273

Cassation

17 mars 2016

17 mars 2016

qu'ils estiment que la contrefaçon est constituée par la « numérisation et publication de documents, anciens ou actuels » et le fait de proposer sous le titre « cartographie des souvenirs » de venir raconter

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201321

Cassation

12 octobre 2017

12 octobre 2017

PDG de CGE Car Lease et la directrice des ressources humaines qui ont communiqué le compte rendu du 30 août 2010 ; sur cet entretien Mme X... conclut sa déclaration en indiquant, j'ai fini par leur raconter

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10093

Cassation

20 janvier 2016

20 janvier 2016

s'expliquer sur le comportement brusque adopté à l'égard de Mme [Y], qu'elle a nié les faits et interpellé la patiente dans le couloir en ces termes : « Et bien Mme [Y], qu'est-ce que vous avez été raconter

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01982

Cassation

26 novembre 2015

26 novembre 2015

raciste et n'avoir jamais décelé la moindre ambiance malsaine sur ce point, les relations entre les différentes personnes en cause m'ont toujours apparues normales sinon bonnes » ; que Jean-Pierre F... raconte

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CC

cr

61372624cd58014677423467

Cassation

31 octobre 2001

31 octobre 2001

lycée ; elle avait rencontré un conseiller d'orientation et lui avait expliqué avoir été victime d'une agression sexuelle ; celui-ci l'avait alors confiée à une collègue féminine à qui elle avait tout raconté

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10675

Cassation

7 juillet 2021

7 juillet 2021

de cette dernière quant aux difficultés qu'elle connaît à son travail et plus spécialement avec la DRH, Madame [E]; -une attestation établie par une amie de Madame [Z], Madame [K] [P] laquelle raconte

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110279

Cassation

31 mars 2021

31 mars 2021

(sa pièce n°68), retraité agricole, raconte le voyage qu'il a fait en Savoie avec FL...

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CC

soc

613721b3cd580146773f641f

Cassation

5 février 1992

5 février 1992

Patrick Ragoni C/O Me Cagi-Nicolau, demeurant 25, avenue Jean Médecin à Nice (Alpes-Maritimes), 39°) M.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00143

Cassation

6 mars 2019

6 mars 2019

C'est pour cela qu'elle raconte cela « ils disent cela parce qu'ils voulaient que je fasse des certificats à leur façon » ; pour RB... S... « ce monsieur devait se marier en 2009.

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CC

cr

ésulte de l'information charges suffisantesc/Bernard X

61372696cd58014677426c85

Cassation

13 juin 2007

13 juin 2007

Claire Y... a confirmé que sa fille lui ait parlé des faits alors qu'elle avait environ 8 ans ; que le père de Claire ne se souvient pas que celle-ci ait répété à l'époque devant lui ce qu'elle avait raconté

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cr

6137269acd58014677426ec9

Cassation

22 février 2006

22 février 2006

parlais ; cela ne me rappelle rien, il faut me dire qui c'est et où c'est", le magistrat instructeur fait noter page 10 du procès-verbal que Yahia X... l'interrompt pour lui dire ; "d'arrêter de raconter

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO11210

Cassation

27 novembre 2019

27 novembre 2019

A... qui indique : « Il faut faire attention, car Mr R... raconte des "conneries" sur notre dos...

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100421

Cassation

26 mai 2021

26 mai 2021

Au fait, c'est ce que le distributeur Moulinex à Béni Swefm' a raconté et plusieurs de mes proches ont acheté des produits Mienta en pensant qu'il s'agit du nouveau nom de Moulinex » ; que la société Mienta

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