Alibaye X..., demeurant route de Saint-Paul au Port (La Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 5 juillet 1991 par la cour d'appel de Saint-Denis (La Réunion), au profit de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Saint-Martin, agissant poursuites

hôtel et congrès-SJHC, sous l'enseigne Paris Marriott rive [Adresse 3] hôtel & conference center, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° V 24-15.984 contre

G..., demeurant à Saint-Germain au Mont d'Or, 28) Mme Josette C..., épouse E..., demeurant à Saint-Germain au Mont d'Or, en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1991 par la cour d'appel de Besançon

/ de Mme Maria Y..., épouse X..., domiciliée station Esso à Riez (Alpes de Haute-Provence), 2 / de Mme Gisèle X..., épouse Z..., domiciliée Quartier Saint-Jean à Riez (Alpes de Haute-Provence),

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

Z... font grief à l'arrêt de rejeter leur demande de condamnation de la MAAF et de la société R3 maison, solidairement, à défaut in solidum, avec la MAF, M. et Mme A... et la société l'Équité à payer à

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Saint-Georges, dont le siège est ..., en

sur le fondement de l'article 237 du code civil, cette dernière a conclu au rejet de la demande et, à titre subsidiaire, reconventionnellement demandé le prononcé du divorce aux torts exclusifs de son mari

Bernard Z..., demeurant 15, Place des Tilleuls, 94100 Saint-Maur-des-Fossés, 2 / Mme Nathalie Z..., née D..., demeurant 15, Place des Tilleuls, 94100 Saint-Maur-des-Fossés, en cassation d'un arrêt

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ M.

Salah X..., demeurant ... à Neuilly-Plaisance (Seine-Saint-Denis), 2 ) M.

Le Marmion à May sur Orne (Calvados), 67°/ de Monsieur ZU... Michel, demeurant ..., 68°/ de Monsieur AW... Jean-Claude, demeurant ... Saint Clair, 69°/ de Monsieur AY...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

Pierre Y..., demeurant "Au chic de Paris", 3, place Amédée X... à Oloron-Sainte-Marie (Pyrénées-Atlantiques), en cassation d'un jugement rendu le 5 mars 1990 par le tribunal de commerce d'Oloron-Sainte-Marie

Emmanuel, Hubert A..., demeurant ... à Saint-Raphaël (Var), 5 ) de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Hilda X..., demeurant quartier d'Orléans à Saint Martin (Guadeloupe