Alain, contre le jugement du tribunal de police de BORDEAUX, du 25 avril 1997, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à une amende de 1 000 francs ; Vu le mémoire personnel produit et la requête

la poursuite" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement dont il adopte les motifs que Patricia Y... s'est présentée accompagnée de deux individus dont Miodrag Cipranic au domicile d'Alain

d'assurance maladie de Saint-Etienne, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 21 décembre 1987 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Saint-Etienne, au profit de Monsieur Alain

représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 5 février 1985 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale), au profit : 1°/ de Monsieur Alain

Anne-Marie X..., demeurant à Draguignan (Var), HLM "Les Floralies", bât. 1, en cassation d'un arrêt rendu le 17 mai 1985, par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre sociale), au profit de Monsieur Alain

Alain, contre l'arrêt de la cour d'assises des ALPES-MARITIMES, en date du 2 mars 2005, qui, pour meurtre, l'a condamné à 18 ans de réclusion criminelle, ainsi que contre l'arrêt du même jour par lequel

Le Gall, conseiller le plus ancien faisant fonction de président, Mme Beraudo, conseiller référendaire rapporteur, MM. Leblanc, Benhamou, conseillers, M. Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, M.

Y..., a ordonné la mise en accusation, devant la cour d'assises du Puy-de-Dôme, de Patrick X... du chef de complicité des crimes de faux en écriture publique commis par Alain Y..., personne dépositaire

Alain, - Y...

Alain Aiach, en cassation d'un jugement rendu le 27 février 1989 par le conseil de prud'hommes de Marseille (section commerce), au profit de M.

Sur le rapport de Mme Daniel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de M.

Justice à PARIS, le trois juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE de BOMBES, les observations de la société civile professionnelle Alain

Justice à PARIS, le trois juillet mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller Françoise SIMON, les observations de la société civile professionnelle Alain

Alain Z..., demeurant à Lasbordes (Haute-Garonne), quartier A..., 2°/ la Caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles de la Haute-Garonne (CRAMA), dont le siège est à Toulouse (Haute-Garonne), .

articles 364, 376, 377 et 593 du Code de procédure pénale, manque de base légale; "en ce que la déclaration de culpabilité et la condamnation figurant sur la feuille de questions concernent l'accusé "Alain

Alain X..., demeurant Résidence Percevalière, C 234 à Seyssinet-Pariset (Isère), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 18 janvier 1989, où étaient présents : M.

PARIS, le vingt-trois octobre mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT, les observations de la société civile professionnelle Alain

aux motifs qu'il ne peut être reproché à une jeune fille de 19 ans de ne pas avoir envisagé que la crise de jalousie, qui n'était pas la première que lui faisait son amant de 12 ans plus âgé qu'elle, allait