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256 résultats pour « Veing »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201881

Cassation

1 décembre 2011

1 décembre 2011

pulvérisation d'eau ; que l'étude sur la lutte contre les poussières entre 1958 et 1962 produites aux débats (PC 15 HBL) permet d'établir que l'infusion n'était pas pratiquée en Lorraine en raison soit de veines

Source officielle

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CC

other

ECLI:FR:CCASS:2015:C1EV101

Cassation

24 septembre 2015

24 septembre 2015

Y...souhaitait se venger. Quant à ce dernier, il réitérait ses accusations contre M.

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2015:C1EV101

Cassation

24 septembre 2015

24 septembre 2015

Z... souhaitait se venger. Quant à ce dernier, il réitérait ses accusations contre M.

Source officielle
CC

cr

6137269dcd58014677427087

Cassation

18 septembre 2007

18 septembre 2007

Z..., avec qui il avait discuté du refus de la municipalité de fournir une salle pour les jeunes pour le Ramadan ; que pour se venger, ils avaient décidé ensemble de "brûler quelque chose qui marquerait

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110066

Cassation

1 février 2017

1 février 2017

agressivité, son refus d'exécuter des consignes et sa consommation de tabac sur le lieu de travail et en présence des enfants ; que Mme [L] atteste mensongèrement les 2 et 19 juillet 2015 pour se venger

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00977

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

M-Real et la société Thermodyn a porté sur un ensemble aérodynamique de technologie Thermodyn comprenant la fabrication d'un rotor neuf avec études, design aérodynamique et mécanique de la nouvelle veine

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2011:CR01226

Cassation

22 février 2011

22 février 2011

inscrite à la pharmacopée, possèdent des propriétés vaso-régulatrices sur l'ensemble de l'arbre vasculaire, exerçant notamment une activité vasodilatatrice sur les artérioles et vasoconstrictrice sur les veines

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10594

Cassation

16 juin 2021

16 juin 2021

Pour ce faire, la société ATS Transport Services prétend que Mme [P] [S] a élaboré une stratégie pour se venger de M.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01132

Cassation

19 avril 2017

19 avril 2017

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que le 11 mai 2010, deux individus, dont l'un était porteur d'un pistolet-mitrailleur, ont été vus traversant le [...]           

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

6079a8789ba5988459c4d62c

Cassation

9 juillet 2003

9 juillet 2003

l'article 116 du Code de procédure pénale ; que le juge d'instruction a ensuite donné connaissance des faits au regard de la qualification : de s'être en 1999 : - en sa qualité de responsable du service Vetting

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10781

Cassation

3 juillet 2019

3 juillet 2019

C... « m'avait fais savoir qu'il souhaitais se venger de ses patrons, les envoyer aux prud'hommes pour se faire un peu de fric « comme il disait » » (productions n°11 et 12) ; que la cour d'appel a expressément

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10942

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

Dans la même veine, vous n'avez d'ailleurs pas hésité à proférer des menaces à mon encontre lors de votre entretien préalable, en présence d'Olivier C... "ce dossier va te coûter ta place ».

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00862

Cassation

25 avril 2017

25 avril 2017

l'indique Mme [E], ne justifie en rien de telles attitudes ; que sa compagne, qui le dépeint comme "très franc" et "battant", ajoutant "je pense que l'on veut se venger

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02054

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

anti-terroriste ; que ces documents de septembre et novembre 2002 évoquaient le fait que l'attentat avait été commis par un groupe islamiste avec le soutien des services secrets de l'armée pakistanaise pour se venger

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00221

Cassation

29 janvier 2014

29 janvier 2014

Il en est de même pour le deuxième grief qui est dans la même veine que le premier et qui échappe à la prescription en ce qu'il est difficilement datable, d'une part, et n'est pas exactement de nature

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00715

Cassation

29 juin 2010

29 juin 2010

oeuvre pour les constructions aéronautiques et spatiales, les systèmes de freinage, les applications industrielles dérivées, les supports textiles de protection bactériologiques pour la filtration des veines

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