PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I / Sur le pourvoi n T 93-17.707 formé par la Société mutuelle d'assurances aériennes et des associations (SMAAA

ingénierie, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 14 octobre 2014 par la cour d'appel de Lyon (8e chambre), dans le litige l'opposant à la société SMA

contre l'arrêt rendu le 16 décembre 2021 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-3), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [F] [C], épouse [H], domiciliée [Adresse 5], 2°/ à la société SMA

Smaïl X... au [...] boulevard de la [...], - de Mme C... Z... au rez-de-chaussée du [...] boulevard des [...] .

Barthes, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° T 19-16.905 contre l'arrêt rendu le 7 mars 2019 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société SMA

Y... à compter du 2 janvier 1986 ; que la société SMAT a proposé le 3 février 1986 à M.

accorder une prolongation du délai d'exploitation jusqu'au 3 août 1993, les consorts Z... ont cédé leur droit d'exploitation de la carrière à la société Sables et matériaux du Poitou et du Limousin (SMPL

Z..., domicilié ..., agissant ès qualités de syndic de la liquidation des biens de la société "Plafonds d'Europe", 6°/ de la société SMAC Acieroïd, société anonyme, dont le siège est ...; 7°/ de

Y... de Dalmassy comme mandataire ad hoc, et à la société SMAC Acieroïd, le contrôle technique ayant été confié à la société Contrôle et prévention (CEP) aux droits de laquelle se trouve la société Bureau

siège est ..., 126 / de la Mutuelle assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), dont le siège est ..., 127 / de la société Guerra Tarcy, dont le siège est ..., 128 / de la société SMAC

par son syndic de la société immobilière de la Ravinelle Blott Artis, société à responsabilité limitée, 11 ) la société Cofreth, société anonyme, dont le siège est ... (18ème), 12 ) la société SMAC

d'appel de Metz (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Lingenheld environnement, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2]), 2°/ à la société Compagnie SMA

Selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 19 mai 2022), la société Spectacle méditerranée location (SML) a été condamnée, par un jugement du 2 mars 2017, à restituer à la société Spectacles concept événements

société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], 5°/ à la société Axa France IARD, dont le siège est [Adresse 7], en qualité d'assureur de la société Socotec, 6°/ à la société SMAC

Laviclem immobilier (la société Laviclem) a vendu à la SCI Deseo 83 une maison d'habitation, rénovée par la société Atelier de construction provençale assurée auprès de la société Sagena devenue la société SMA

3°/ à la société K... et X... architecture, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 4°/ à la société Axa France IARD, société anonyme, dont le siège est [...] , 5°/ à la société SMA

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SARL de Montage et de Levage "SML", société à responsabilité limitée, dont le

le siège est [...] , prise en qualité d'assureur dégâts des eaux, incendie et perte d'exploitation de la société X... et fils, 9°/ à la société Buhler, dont le siège est [...] , 10°/ à la société SMAC