Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613720bacd580146773ede45
6 juillet 1988
6 juillet 1988
à Pont-de-Claix (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 8 octobre 1985 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de : 1°/ Monsieur Z..., ès qualités de syndic de la société SEGA
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00769
15 mai 2019
15 mai 2019
Rinuy, conseiller, Mme Pontonnier, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Pecaut-Rivolier, conseiller, les observations de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de la société EDF, de la SCP Lyon-Caen
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50804
9 juin 2021
9 juin 2021
Mallard, conseiller référendaire, les observations de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de Mme [W] [F], les observations de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de Mme [X] [E], partie
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR50433
6 avril 2022
6 avril 2022
[Z] [A], les observations de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de Mmes [T] [E], épouse [F], [U] [S], épouse [V], et [D] [S], les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mme [I] [S], et
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR88459
25 avril 2024
25 avril 2024
ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Jordan, ayant SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société La Mée, ayant la SCP Sevaux
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60014
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[G] et autre Avocat(s) : la SCP Sevaux et Mathonnet Défendeur(s) : M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C100121
15 février 2023
15 février 2023
Duval, conseiller référendaire, les observations de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de M. [I], après débats en l'audience publique du 10 janvier 2023 où étaient présents M. Chauvin, président, M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C110584
23 octobre 2024
23 octobre 2024
[C], de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de Mme [I], et l'avis de M.
Source officielleciv1
613720bbcd580146773edf13
3 mai 1988
3 mai 1988
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société à responsabilité limitée SEGA, dont le siège est à Paris (4e), 21, quai aux Fleurs
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300157
18 février 2021
18 février 2021
Jessel, conseiller, les observations de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de M. et Mme X...
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60780
1 juin 2023
1 juin 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : V 22-16.091 Demandeur(s) : la société de Terrassement et de génie civil et autre Avocat(s) : la SCP Sevaux et
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210604
7 septembre 2023
7 septembre 2023
Sur le rapport de Mme Dudit, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de l'Artois, de la SCP Sevaux et Mathonnet,
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR50693
9 avril 2025
9 avril 2025
[L] [G], les observations de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110039
15 janvier 2020
15 janvier 2020
MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyen produit au pourvoi n° B 18-24.384 par la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat aux Conseils, pour M. Q....
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C200239
27 février 2020
27 février 2020
Sur le rapport de M. de Leiris, conseiller référendaire, les observations de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de M. U..., et l'avis de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61133
26 septembre 2024
26 septembre 2024
[J] Avocat(s) : la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur(s) : la société d'électricité générale d'automatisme (SEGA) Macuk Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Ordonnance
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100187
24 février 2016
24 février 2016
requête en rectification d'une erreur matérielle affectant l'arrêt n° 1145 F-D rendu le 21 octobre 2015 par la Cour de cassation, première chambre civile, déposée le 14 décembre 2015 au greffe par la SCP Sevaux
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2010:CR05990
20 octobre 2010
20 octobre 2010
Palais de Justice à PARIS, le vingt octobre deux mille dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller RACT-MADOUX, les observations de la société civile professionnelle ROGER et SEVAUX
Source officielleciv2
613724d7cd58014677418c9f
8 mars 2007
8 mars 2007
société Lloyd's continental, dont le siège est 1 ter rue du Maréchal de Tassigny, 59671 Roubaix cedex 1, Me B..., Me Le C..., la SCP Boulloche, la SCP Célice, Blancpain et Soltner, la SCP Roger et Sevaux
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110615
21 septembre 2022
21 septembre 2022
Sur le rapport de Mme Dard, conseiller, les observations écrites de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de Mme [T], après débats en l'audience publique du 28 juin 2022 où étaient présents M.
Source officiellePage 13 sur 202
SÉGALL, Julie, Isabelle
10/03/2026
Voir →
SEGALL, Pierre, Olivier, Eric
16/01/2026
Voir →
Trommetter, Audrey, Trometter Segall
28/12/2025
Voir →
SEGALLA, Loïc
23/12/2025
Voir →
TROMMETTER, AUDREY, TROMETTER SEGALL
Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort
10/08/2025
Voir →