Gérard, - C... René, parties civiles - A... Denis, - X... Patrick, - Y...

Gérard, - X...

Gérard, contre l'arrêt n° 1592 de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 18 novembre 2002, qui, pour blessures involontaires et infraction à la réglementation sur la sécurité des

X... versait tout un ensemble de nouvelles pièces établissant que les factures et les avoirs émis correspondaient à des opérations biens réelles, de sorte qu'en n'examinant pas ces pièces ni les explications

Michel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ANGERS, du 3 février 1993, qui, sur le seul appel de la partie civile, dans la procédure suivie notamment contre Michel Z... et Gérard

Gérard, contre l'arrêt n° 1007 de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 25 novembre 1999, qui, pour infractions à la réglementation relative à la durée du travail, l'a condamné

sur les Iles Canaries (pièces n° 1-1 et 3-1) ; que les sociétés DVS et TMC mentionnent également sur leurs documents commerciaux, une adresse identique sur la commune de Caceres en Espagne (pièces n°

civil, 388, 480-1, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt a condamné Robert X... à payer aux Etablissements Pons, solidairement avec les prévenus Elisabeth Y..., Stéphane Z..., Gérard

manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Mireille Y... coupable des délits d'obtention de document administratif par fausse déclaration et usage ; "au motif qu'il résulte des pièces

Gérard, contre l'arrêt n° 1006 de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 25 novembre 1999, qui, pour infractions à la réglementation relative à la durée du travail, l'a condamné

procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Pierrette X... à verser à Me Y..., ès-qualité de liquidateur de la société Manu Outils la somme de 214 604,82 euros et solidairement avec Gérard

Gérard, - G... Alain, - B... Jack, - Y...

Gérald, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 7 avril 2005, qui l'a débouté de ses demandes, après relaxe d'Alain Y... du chef d'opposition

BATIMENT DE LA REGION DU MASSIF CENTRAL, partie civile, contre l'arrêt n° 781 de cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 10 novembre 2005, qui, dans la procédure suivie contre Gérard

Pierre, - R... Claudine, - S... Jean-Pierre, - T... Robert, - U... Jean, - V... Renaud, - LA SOCIETE des XW..., - XX... Yvonne, - LA SOCIETE DUVAL, - XY...

civile, - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE LYON, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, 7e chambre, en date du 15 février 2006, qui, pour infractions au code de l'urbanisme, a condamné Gérard

Gérard, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 26 janvier 2005 , qui, pour escroqueries, banqueroutes, présentation de comptes sociaux infidèles, l'a condamné à 6

avait statué au fond, le Tribunal ayant seulement constaté qu'aucune pièce n'était produite à l'appui de la demande présentée par M.