. & Cardon, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , prise en la personne de M.

[S] [I], prise en qualité de liquidateur judiciaire de l'EARL Bergeon , 3°/ à la société Contant-Cardon-[E], société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 4], représentée

T..., 2°/ à la société Crédit foncier et communal d'Alsace et de Lorraine, société anonyme, dont le siège est [...] , 3°/ à la société La Cardinale, société civile immobilière, dont le siège est [...

Cadorel, demeurant à cet effet audit siège, 6°/ du Syndicat professionnel des fourreurs de l'Ouest et du Centre, dont le siège est à Rennes (Ille-et-Vilaine), place Saint-Germain, pris en la personne

Marcel Y..., demeurant La Cardelle, route de Draguignan à Peymeinade (Alpes-Maritimes), 188/ M. Antonio N..., demeurant via Pardi n8 11 à Pise (Italie), 198/ M. Louis P..., demeurant ...

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Euronet technologies, société anonyme, dont le siège est 5, voie la Cardon

Trésorier principal de Bourgoin Jallieu, domicilié à 38300 Bourgoin-Jallieu, 7°/ Via assurances, dont le siège est ..., 8°/ le Lycée L'Oiselet, dont le siège est 38300 Bourgoin Jallieu, 9°/ le Cardon

[YE] [TG], domicilié [Adresse 22], [Localité 12], pris en qualité de liquidateur, 30°/ à la société de Cardon Debusigne, notaires associés, société d'exercice libéral par actions simplifiée, dont le

enchères qui ont conduit le lot no 104 à être adjugé à un prix sans commune mesure avec sa valeur réelle, la fiche descriptive du lot, laissant penser que la statuette provenait des collections du cardinal

observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC; Statuant sur les pourvois formés par : - La société CARDINET

Jacques Y..., demeurant villa n° 15, Les Bougainvilliers, ..., 14 / de Mme Noémie C..., épouse X..., demeurant ..., La Cadenelle, 13000 Marseille, 15 / de M.

Ouen l'Aumône - préparateur technique à Metz en contrat de travail à durée déterminée, - technicien élévation à Lorient, - technicien matériel élévation à Saint Malo, - technicien TP Saint Jean du Cardonnay

Yves X..., exerçant le commerce en nom propre sous l'enseigne First service spécial sécurité dont le siège social est à Paris (17e), 9, passage Cardinet, 2°/ M.

X..., 2°/ à la société Crédit foncier et communal d'Alsace et de Lorraine, société anonyme, dont le siège est [...] , 3°/ à la société La Cardinale, société civile immobilière, dont le siège est [...

compte tenu de la forme triangulaire générale du fonds de Monsieur et Madame X..., ses confronts sud et est sont susceptibles de se confondre et ne permettent pas une désignation, au regard des points cardinaux

d'un arrêt rendu le 22 janvier 1998 par la cour d'appel de Paris (25e chambre civile, section A), au profit de la société Tecnomatix, société à responsabilité limitée, dont le siège est 5, voie La Cardon

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Euronet technologie, société anonyme, dont le siège est 5, voie La Cardon

Z... aurait fait construire une maison sur le terrain des Cadenelles ou vendu ce bien pour faire des placements, que le projet de diviser le terrain pour effectuer une opération spéculative n'avait jamais