LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Saint-Christoly, société anonyme dont le siège social est à Paris (16e), ..., en cassation

associés " et que " en cas de refus d'agrément, chacun des coassociés du cédant dispose d'une faculté de rachat (....) " ; que se heurtant au refus opposé par son père à sa demande de retrait, Mme Christelle

faire un élément contractualisé de la relation de travail ; qu'en l'espèce, le contrat de travail du 6 septembre 1999 et ses avenants successifs indiquaient : « lieu de travail et affectation : Mme Christel

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Christiane X..., demeurant ..., 2°) La société Christelmo, société

le moyen de défense du prévenu qui fait état d'une manipulation de sa femme à raison de la procédure de divorce engagée ne revêt aucune crédibilité ; qu'il sera relevé que les correspondances de Christelle

que, le 15 octobre 2008, la directrice s'est montrée très violente lors d'une communication téléphonique avec Chrystèle X... qui a été incapable de répondre et est partie précipitamment et que Chrystèle

Christian X..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 juillet 1995 par la cour d'appel de Toulouse (chambre spéciale des mineurs), au profit : 1°/ de Mlle Christelle X..., 2°/ de l'Aide à l'enfance

En l'espèce, pour contester la validité de la clause de renonciation au droit à congé à chaque période triennale contenue dans leur bail commercial, les époux Christelle et Philippe X... font valoir que

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 7 MAI 2026 I- La société Christelle

VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE, PAR ACTE DU 13 NOVEMBRE 1967, REGULIEREMENT PRODUIT, LAURENT, ALORS ASSOCIE DE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE CHRISTINA

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat aux Conseils, pour la société Christal cheminées, MM. X... et Y..., ès qualités.

lequel il heurtait violemment un véhicule R5 circulant en sens inverse et conduit par Alexandra Cheval ; qu'Alexandra Cheval, décédait peu après la collision et ses deux passagers était blessés, Christelle

Préfecture de Police, Direction de la police générale, 8e bureau, ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 9 janvier 1997 par le premier président de la cour d'appel de Paris, au profit de Mlle Christelle

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Christelle

Attendu que la société World Food Programme reproche à l'arrêt d'avoir accueilli cette demande, alors, selon le pourvoi, que la lettre de garantie à elle donnée par les propriétaires du navire Christel

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Dammann frères est titulaire des marques « Christmas Tea », « Cristal de Dammann

CHRISTAL a effectivement adressé à M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : X 23-20.306 Demandeur : la société Christina Défendeur : la société Axeria IARD Requête n° : 259/24 Ordonnance n° : 90630