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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
6079a7e09ba5988459c4b2e8
2 avril 1979
2 avril 1979
SE SERAIT RENDU EN VOITURE AU DOMICILE DE SES PARENTS, OU IL SE SERAIT ARME D'UNE CARABINE 22 LONG RIFLE, ET D'UN CHARGEUR ; QU'IL SERAIT RETOURNE AU BAR QUI ETAIT ALORS FERME, ET S'EN SERAIT APPROCHE
Source officiellecr
613725c1cd5801467742045d
24 novembre 1999
24 novembre 1999
Caroline, administrateur légal de X...
Source officiellesoc
6137210ecd580146773f0a2f
9 janvier 1990
9 janvier 1990
social est situé à Saint-Pierre Montimard (Maine-et-Loire), BP. 10, en cassation d'un jugement rendu le 17 novembre 1986 par le conseil de prud'hommes de Laôn (section commerce), au profit de Madame Caroline
Source officiellesoc
61372305cd580146774046bf
11 février 1998
11 février 1998
société La Bibelottière, société à responsabilité limitée dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 juin 1995 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale), au profit de Mlle Caroline
Source officiellecomm
613721bdcd580146773f6baf
13 octobre 1992
13 octobre 1992
André X..., demeurant ... (20e), en cassation d'un arrêt rendu le 19 octobre 1990 par la cour d'appel de Versailles (3e Chambre), au profit de Mme Caroline Y..., demeurant ...
Source officiellesoc
6137229acd580146773feff3
7 décembre 1995
7 décembre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Caroline X..., demeurant ..., 2 / Mme Marthe Z..., demeurant ..
Source officielleciv3
6137233fcd580146774074ca
6 janvier 1999
6 janvier 1999
Clément, 92100 Boulogne-Billancourt, 3 / Mme Caroline X..., demeurant ..., 4 / M.
Source officielleciv1
61372249cd580146773fbbbe
5 octobre 1994
5 octobre 1994
égales entre eux, ses deux frères, savoir : 1 ) Charles ou, à défaut, ses deux enfants, par parts égales entre eux : Paul, 2 ) Frédéric, ou à défaut, ses deux enfants, par parts égales entre eux : Caroline
Source officiellecr
6079a8769ba5988459c4d5b1
16 octobre 1997
16 octobre 1997
Caroline, D...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301286
10 novembre 2009
10 novembre 2009
en étant relié en amont et en aval à la voie publique, qui elle a son tracé plus à l'intérieur de la vallée, que ce chemin n'a pas son assiette exclusivement située sur l'ancienne propriété de Mme caroline
Source officielleciv1
60794d029ba5988459c47c7e
3 décembre 2002
3 décembre 2002
l'autre sociétés en des actes que la cour d'appel a refusé d'examiner, méconnaissant ainsi les articles L. 113-2, alinéa 2, L. 113-4, L. 122-4, L. 335-3 du Code de la propriété intellectuelle et 561 du nouveau
Source officiellesoc
61372276cd580146773fd4bd
22 mars 1995
22 mars 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société en nom collectif (SNC) Carmor - Relais des Callouins -, dont le siège
Source officiellesoc
613722c9cd580146774016f1
1 octobre 1996
1 octobre 1996
Stéphane P..., demeurant ..., 23°/ de Mme Nathalie Q..., demeurant ..., 24°/ de Mme Caroline R..., demeurant ..., 83136 Méounes, 25°/ de Mme Bénédicte S..., demeurant ..., bâtiment B 10, Super
Source officielleciv2
6137234ecd5801467740814e
8 avril 1999
8 avril 1999
Antoine, René, Joseph A..., 3 / Mme Francine, Denise, Marie-Louise G..., épouse A..., 4 / Mme C..., Caroline, Jeanne, Lucie A..., épouse Le Touze, demeurant tous ..., 5 / M.
Source officielleciv1
6137227bcd580146773fd83e
24 octobre 1995
24 octobre 1995
la loi ; Attendu que, par ordonnance du 4 mars 1993, le juge des enfants a prescrit une mesure d'investigation et d'orientation éducative concernant les jeunes Olivier, Pascal, Sylvie, Didier et Caroline
Source officielleciv3
6137233fcd5801467740750e
6 janvier 1999
6 janvier 1999
cassation d'un arrêt rendu le 30 mai 1997 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre), au profit : 1 / de Mme Janine X..., demeurant ..., 2 / de Mme Sylvie X..., demeurant ..., 3 / de Mme Caroline
Source officielleciv2
613722b7cd58014677400847
22 janvier 1997
22 janvier 1997
a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Marie-Thérèse Y..., agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités de représentante de sa fille mineure Bénédicte, 2°/ Mlle Caroline
Source officielleciv2
60794bce9ba5988459c43f3b
11 janvier 1979
11 janvier 1979
A ETE BLESSEE AU VISAGE D'UN COUP DE FEU TIRE PAR LE MINEUR THIERRY Y..., A L'AIDE D'UNE CARABINE APPARTENANT A LEUR GRAND-PERE COMMUN, FERNAND Y... ; QUE LES EPOUX X...
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édure suiviec/Anita Z
6079a8649ba5988459c4d101
1 décembre 1993
1 décembre 1993
Caroline, veuve Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale des biens de ses enfants mineurs Emmanuelle, Sabine et Quiterie, partie civile, - la compagnie Axa Assurances
Source officielleciv1
613720b9cd580146773edde8
19 janvier 1988
19 janvier 1988
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Yves de K., demeurant à Fronsac (Gironde), Château Gaby, 2°/ Madame Caroline, Elisabeth
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