Codes de loi français

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16 résultats pour « William LEMAIRE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article D614-83

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 27 > 99

Code rural (nouveau)

Sont éligibles à l'aide mentionnée au 12° de l'article D. 614-71 les agriculteurs actifs qui exploitent des vergers de poires Williams dans le but de produire des fruits destinés à la transformation.

Article 1

—

Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'Etat chargée du numérique, traite, par délégation du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, les questions relatives au développement de l'économie numérique, en ce qui concerne notamment les infrastructures

Article 1

—

Lemaire Deffontaines (FR). Lemaire Deffontaines (FR). Amifor. Unisigma (FR), Limagrain Europe (FR). Unisigma (FR). Aymeric. Limagrain Europe (FR).

Article 2

—

Lemaire Deffontaines (FR). Lemaire Deffontaines (FR).

Article 2

—

. - Le montant unitaire de l'aide en euros par hectare de poires destinées à la transformation est déterminé en fonction de la part de la production de poires Williams ou Rocha effectivement livrée à la transformation par chaque organisation de producteurs

LEGIARTI000042116282

—

Xavier-Marie Lemaire ; 3° De la société SNCF Réseau : - Mme Fanny Arav ; 4° De la société SNCF Gares & Connexions : - M. Philippe Froissard ;

Article 3

—

Meeting Lemaire Deffontaines (FR). Lemaire Deffontaines (FR). Solimane Caussade Semences SA (FR). Caussade Semences SA (FR). SY Epson Syngenta Seeds Limited (GB). Syngenta France (FR).

Article 3

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-Pour la campagne 2024, le montant unitaire de l'aide couplée à la production de poires Williams destinées à la transformation est fixé à 1 296,60 euros.

Article Annexe III

—

ou substitutions 1 - Voyages et découvertes, XVIème-XVIIIème siècle - Christophe Colomb et la découverte de l'Amérique - Le tour du monde de Bougainville - James Cook et l'exploration du Pacifique - Découvertes de Futuna par Schouten et Lemaire

Article D615-39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 61 > 30

Code rural (nouveau)

demandeur justifie destiner ses produits à la transformation ; 4° Pour l'aide à la production de pêches Pavie, les modalités selon lesquelles le demandeur justifie destiner ses produits à la transformation ; 5° Pour l'aide à la production de poires Williams

Article 2

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Pajot (William), vice-président de l'Anateep. M.

Article Annexe 3

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traites négrières et l'esclavage Thème 4 - Les difficultés de la monarchie absolue sous Louis XVI On insiste sur l'exploration du Pacifique et on prend comme exemple les premiers contacts à Wallis-et-Futuna (découverte de Futuna par Schouten et Lemaire

Article Annexe 2

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découvertes européennes et la conquête des empires - la Renaissance - la crise religieuse - la révolution de la pensée scientifique Thème 2 - L'émergence du roi absolu - On insiste sur la découverte du Pacifique (découverte de Futuna par Schouten et Lemaire

Article Annexe

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of Engineering, Ottawa, Ontario K1S 5B6 : Aerospace Eng'g : 1992- Civil Eng'g : 1965- Computer Systems Eng'g : 1984- Electrical Eng'g : 1965- Environmental Eng'g : 1996- Mechanical Eng'g : 1965- Concordia University (Formerly/Auparavant Sir George Williams

LEGIARTI000051499022

—

106849 FR000000000000015 COFELY St Quentin ENGIE Cofely 2294 2862 2561 2117 2058 11892 FR000000000000016 TEREOS France ORIGNY TEREOS France 173707 170351 168759 167572 167572 847961 FR000000000000017 William

Article Annexe II

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10 296 9 214 8 163 7 145 6 158 5 204 4 281 3 391 53 852 FR000000000000016 Tereos France Tereos France Origny 191 342 188 019 184 656 181 259 177 824 174 357 170 846 167 323 1 435 626 FR000000000000017 William