Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03176_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
l’obligation de répondre à tous les arguments avancés au soutien d’un moyen, au surplus lorsqu’il est dépourvu de précision ; en tout état de cause, il ne ressort du dossier ni que le médicament « Triptan
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX00896_20230223
23 février 2023
23 février 2023
E B A le conseil de discipline du lycée professionnelle Flora Tristan et de condamner l'Etat à leur verser la somme de 9 305,40 euros en réparation des préjudices qu'ils estimaient avoir subis.
Source officielle5ème chambre
DCA_19VE02864_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
de fixer le solde du lot n° 3 " menuiseries extérieures et occultations " du marché de restructuration partielle du service de restauration et du hall et rénovation thermique du bâti du lycée Flora Tristan
Source officielle4ème Chambre
DCA_18VE02840_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
contentieuse antérieure : Mme B a demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise d'annuler la décision en date du 20 juillet 2017 par laquelle le préfet du Val d'Oise a autorisé, au profit de la SCP Tristant
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_22TL22421_20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
, au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, à l'établissement public Voies Navigables de France, au syndicat mixte des milieux aquatiques et des rivières, à la SARL Tristan
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_19DA00754_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
Par ailleurs, si la SARL SPI soutient que le paiement de 4 791 euros par la société Tristars en mai 2011 correspond au versement d'une caution non assujettie à la taxe sur la valeur ajoutée, elle se borne
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA02098_20240605
5 juin 2024
5 juin 2024
base imposable de la société SCAP, membre du groupe fiscal intégré dont elle est la maison-mère, au titre de l'exercice clos en 2012, d'autre part de 146 942 euros de la base imposable de la société Tristar
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA05727_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
A, suivi depuis 2014 en milieu hospitalier, fait l'objet d'" infiltrations au niveau de l'émergence du nerf grand-occipital d'Arnold, de traitements par anticalcique et par triptan injectable ", ainsi
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA00620_20220413
13 avril 2022
13 avril 2022
A, représenté par Me Tristan Alle et Me Stéphane Bichard, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement n° 1902552/1-2 et 1909403/1-2 du 18 décembre 2020 du Tribunal administratif de Paris ; 2°) de
Source officielleJuge des référés
DCA_25LY01972_20260126
26 janvier 2026
26 janvier 2026
engagée par la Symalim et la Segapal, en ce qu’elle tend à rechercher, sur le fondement des résultats de l’expertise, la responsabilité décennale des constructeurs, dont la société Terideal-Tarvel, sous-traitane
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01045_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
psychiatrique régulier depuis 2016 et prend actuellement un traitement psychotique à dose maximale, le Solian, ainsi qu'un anxiolytique, le Loxapine, complété par des bétabloquant propranolol et des triptans
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04609_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
requérant nécessitent un traitement médicamenteux à base, à la date de la décision attaquée, d'antispasmodiques urinaires, d'antalgiques puissants de la famille des opioïdes, de laxatifs stimulants et de triptan
Source officielle