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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_22PA03050_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Renaudin, - et les observations de Me Goeau-Brissonnière, avocat de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA01392_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Diémert, président-assesseur, - Mme Renaudin, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 novembre 2022. La rapporteure, M. RENAUDINLe président, J.
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA00323_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Mme Renaudin a présenté son rapport au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA04177_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Mme Renaudin a présenté son rapport au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03219_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
Renaud Thielé, rapporteur, - et les conclusions de M. François Point, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT00365_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
Elle soutient que les moyens soulevés par la commune de la Remaudière ne sont pas fondés. Vu les autres pièces des dossiers ; Vu le code de justice administrative.
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA04766_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Mme Renaudin a présenté son rapport au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_20PA02614_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Diémert, président-assesseur, - Mme Renaudin, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 juin 2022. La rapporteure, M. RENAUDINLe président, J.
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA01342_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Diémert, président de la formation de jugement en application des articles L. 234-3 (1er alinéa) et R. 222-6 (1er alinéa) du code de justice administrative, - Mme Renaudin, première conseillère, -
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA04778_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Lapouzade, président de chambre, - Mme Renaudin, première conseillère, - M. Gobeill, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 avril 2023. La rapporteure, M.
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA04779_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Lapouzade, président de chambre, - Mme Renaudin, première conseillère, - M. Gobeill, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 avril 2023. La rapporteure, M.
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA04780_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Lapouzade, président de chambre, - Mme Renaudin, première conseillère, - M. Gobeill, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 avril 2023. La rapporteure, M.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT00460_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
Sur les conclusions d'appel incident, en ce qui concerne la responsabilité quasi-délictuelle de la commune de la Remaudière : 6.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT00366_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
En ce qui concerne la responsabilité quasi-délictuelle de la commune de La Remaudière : 7.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00925_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Renaud Thielé, rapporteur ; - les conclusions de M. François Point, rapporteur public ; - et les observations de Me Charrel pour la métropole Toulon Provence Méditerranée.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_24NT01619_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
La commune de la Remaudière demande la condamnation à titre personnel de M.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT00367_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Maleinge a demandé au tribunal administratif de Nantes de condamner la commune de la Remaudière à lui verser une somme de 26
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA01960_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Diémert, président-assesseur, - Mme Renaudin, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 septembre 2022. La rapporteure, M. RENAUDINLe président, J.
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA03430_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Lapouzade, président de chambre, - Mme Renaudin, première conseillère, - M. Gobeill, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 avril 2023. La rapporteure, M.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_24NC00081_20240725
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 janvier 2024, la SAS Eoles du Plan Fleury et la SAS Les Renardières, représentées par Me Bécue, demandent à la cour d'annuler l'arrêté n°
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