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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DCA_16PA02400_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
du prêt à la SA Lupa par compensation. 3.
Source officielle5ème Chambre
DCA_16PA02401_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Lupa pour procéder à l'acquisition des SA luxembourgeoises, et que dès le 28 janvier 2007 la SA Lupa s'était largement substituée à l'effort de trésorerie qu'aurait pu consentir la SARL Lupa Patrimoine
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01851_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
l'apparition d'une maladie auto-immune telle que le lupus ; - contrairement, d'une part, aux conclusions des experts mandatés par l'ONIAM, qui fixent l'apparition des premiers symptômes de lupus à mars
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00497_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
A, et de Me Simon, représentant la commune de Lugos. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01966_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
B, et de Me Simon, représentant la commune de Lugos. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01967_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
B, et de Me Simon, représentant la commune de Lugos. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00498_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
A, et de Me Simon, représentant la commune de Lugos. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA04778_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
Perroy, rapporteur public, - et les observations de Me Dedieu, représentant la société Lupa Patrimoine France. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE02414_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
rectifications de l'impôt sur le revenu de M. et Mme B ont été établies au regard des seules constatations issues des procédures de vérification de comptabilité des groupements forestiers de Grammont et de Lupy
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02418_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
généré par la résiliation irrégulière du marché de marché de maîtrise d’œuvre portant sur la réalisation d’un ensemble d’équipements publics comprenant un groupe scolaire, un restaurant scolaire et une ludo-médiathèque
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21782_20230221
21 février 2023
21 février 2023
dossier que Mme B a bénéficié de soins en Algérie jusqu'à son départ le 9 novembre 2019, dès lors qu'elle présente notamment des arthralgies des mains et des genoux depuis 2006 et qu'un diagnostic de lupus
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21783_20230221
21 février 2023
21 février 2023
dossier que Mme B a bénéficié de soins en Algérie jusqu'à son départ le 9 novembre 2019, dès lors qu'elle présente notamment des arthralgies des mains et des genoux depuis 2006 et qu'un diagnostic de lupus
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02384_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
Un diagnostic de lupus érythémateux disséminé avec atteinte cutanée extensive et atteinte rénale sévère a été posé.
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA02445_20241220
20 décembre 2024
20 décembre 2024
Selon cet avis, le lupus érythémateux systémique dont souffre l'intéressée nécessite une prise en charge médicale, dont le défaut serait susceptible d'entraîner des conséquences d'une exceptionnelle gravité
Source officielleJuge des référés
DCA_25BX03126_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Brach, la commune de Le Porge, la commune de Sainte-Hélène, la commune de Saumos, la commune de Le Temple, la commune de Salaunes, la commune de Saint-Magne, la commune de Belin-Béliet, la commune de Lugos
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03733_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
la restitution de l'acompte dont elle s'est acquittée pour le mois de janvier 2018 et pour les mois de février à décembre 2018 au titre de la redevance progressive des mines pour les concessions de Lugos
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00429_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
B est associé des groupements forestiers De Lupy, Grammont, De Don et Le Grand Large à hauteur, respectivement, de 50 %, 14,37 %, 99,90 % et 99,90 %.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC03322_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
C A est porteur d'un lupus érythémateux disséminé, qui a été diagnostiqué à l'âge de dix-huit ans et qui nécessite un traitement à base de cortisone.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT01251_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
B, qui souffre d'un lupus érythémateux, soutient qu'il ne pourra pas recevoir les soins nécessaires dans son pays d'origine, il ne le démontre pas par la seule production de certificats médicaux justifiant
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL01268_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
A, qui a accepté de lever le secret médical, souffre d'un lupus systémique avec atteinte articulaire et cutanée, ainsi que d'une hépatite B chronique, associée à un état de stress post-traumatique et à
Source officiellePage 1 sur 3