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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5ème chambre
DCA_23VE02755_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
D E C I D E : Article 1er : La requête de la commune de Bruyères-le-Châtel est rejetée.
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA05545_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Elle soutient que les moyens soulevés par la SAS Clinique les Bruyères ne sont pas fondés.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00960_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
En premier lieu, Me Lemoine-Bruyerre, notaire, a été chargée de la liquidation de la succession de M.
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE00309_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
C B était propriétaire d'une maison d'habitation sise 15 rue Boran à Bruyères-sur-Oise.
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT03198_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
L’EARL de la Bruyère Blanche a demandé au tribunal administratif de Rennes l’annulation de cette décision.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_20VE03290_20220908
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SARL Auto-école La Bruyère a demandé au tribunal administratif de Versailles de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT01889_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Groupe carrières de Mouen et de la SCI La Bruyère de Mouen est rejetée.
Source officielleJuge des référés
DCA_23BX02502_20240828
28 août 2024
28 août 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) La Bruyère a demandé au juge des référés, sur le fondement de l'article
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01066_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
La société Boralex les Bruyères a produit des observations le 21 mai 2025, qui ont été communiquées.
Source officielle3ème chambre
DCA_25PA01019_20260218
18 février 2026
18 février 2026
décision du 17 mars 2021 par laquelle la maire de Paris a exercé son droit de préemption sur les lots nos 13 et 15 ainsi que sur les 1 108/10 000 des parties communes d’un immeuble situé au 24, rue La Bruyère
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE01402_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
41 du 11 avril 2023 portant cessibilité au bénéfice de la société du Grand Paris des parcelles de terrains en surface nécessaires à la réalisation de l’emprise « Delage » de la gare de « Bécon-les-Bruyères
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01809_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
et de leur capitalisation en règlement d'une facture de traitement d'un surplus de tonnage de déchets pendant l'exécution du marché public de service relatif à l'exploitation des déchetteries des Bruyères
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA02594_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
2021 par laquelle la maire de Paris a exercé son droit de préemption sur les lots n° 2, 5, 17, 20, 33 ainsi que les 1 463/10 000èmes des parties communes de l'immeuble en copropriété situé 24, rue La Bruyère
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02534_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Il résulte de l’instruction que la SAS Cuenod, qui exerçait une activité de fabrication de brûleurs sur le site de production industrielle d’Annemasse, faisait partie de la division « brûleurs » du groupe
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA02287_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
2021 par laquelle la maire de Paris a exercé son droit de préemption sur les lots n°s 2, 5, 17, 20, 33 ainsi que les 1 463/10 000èmes des parties communes de l'immeuble en copropriété situé 24, rue La Bruyère
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00413_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
C..., son père, a constaté la présence d’une brûlure sur la joue gauche de sa fille.
Source officielleJuge des référés
DCA_23TL02490_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
Il est ainsi nécessaire de retirer les capots de l'appareil, ce qui conduit à une inclinaison des brûleurs avec un risque de dégradation de l'isolant.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT03518_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
initialement classées dans la deuxième catégorie correspondant aux " prés et prairies naturels, herbages et pâturages ", elles soient classées dans la sixième catégorie correspondant aux " landes, pâtis, bruyères
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA02288_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
mars 2021 par laquelle la maire de Paris a exercé son droit de préemption sur les lots n°s 13 et 15 ainsi que les 1 108/10 000èmes des parties communes de l'immeuble en copropriété situé 24, rue La Bruyère
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY03767_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Il ressort des pièces du dossier que la parcelle en litige, d’une superficie de 2 875 m², est située à l’extrémité ouest de la partie urbanisée de la commune de Saint-Jorioz, chemin des Bruyères, dans
Source officiellePage 1 sur 15
PARC EOLIEN LA BRUYERE
26/08/2026
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LE MONT DES BRUYERES
26/08/2026
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DARDILLY BRUYERE
25/08/2026
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AMBULANCES BRUYERES CANTON
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
25/08/2026
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SCI LES BRUYERES
23/08/2026
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