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6 806 résultats pour « 1) informatique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_23VE02383_20241216

Admin. Appel

16 décembre 2024

16 décembre 2024

pour l'année 2019/2020 et a été ajourné, qu'il s'est inscrit en licence 1 informatique pour l'année 2020/2021 et dès lors ne présente aucune progression dans ses études depuis 2016.

Source officielle

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Annonces BODACC52 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

1 SOLUCE Informatique

SIREN 793834094Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire

24/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

1 Agence de Maîtrise d'Informatique et d'Intelligence Artificielle

SIREN 851283879Greffe du Tribunal de Commerce de tours

29/03/2026

Voir →

Radiations

Force 1 informatique

SIREN 930403167Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

29/10/2025

Voir →

Radiations

COMME 1 IMAGE ASSISTANCE INFORMATIQUE

SIREN 529558223Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

17/09/2025

Voir →

Dépôts des comptes

COMME 1 IMAGE ASSISTANCE INFORMATIQUE

SIREN 529558223Greffe du Tribunal de Commerce de valenciennes

18/07/2025

Voir →

CAA

Juge des référés

ORCA_25BX00724_20251121

Admin. Appel

21 novembre 2025

21 novembre 2025

mais régulière, dans ses études : il a validé le deuxième semestre de licence 1 d’informatique en juin 2023 ; il est motivé pour poursuivre sa formation, ce que son assiduité aux cours démontre ; il a

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE03023_20260402

Admin. Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

présence en France de membres de sa famille, bénéficiaires de la protection subsidiaire, de son absence d’attaches dans son pays d’origine, de son insertion professionnelle, de son inscription en Master 1

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24LY03111_20250610

Admin. Appel

10 juin 2025

10 juin 2025

B A peut être regardé comme ayant demandé au tribunal administratif de Lyon d'annuler une décision rejetant sa candidature pour une inscription en Master 1 Informatique et Médiation Scientifique et Technique

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA01425_20241017

Admin. Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Considérant ce qui suit : Sur la régularité du jugement : 1.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_24DA00507_20240422

Admin. Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_23NT00625_20230526

Admin. Appel

26 mai 2023

26 mai 2023

Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE00290_20230615

Admin. Appel

15 juin 2023

15 juin 2023

Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA02275_20230314

Admin. Appel

14 mars 2023

14 mars 2023

Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA02302_20230427

Admin. Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

En 2019/2020, il a été inscrit en Licence 1 " Mathématiques, informatique, science de la matière et de l'ingénieur " (MISMI) et a été déclaré " absent ".

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23PA02848_20250402

Admin. Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

suivi la scolarité de l'ENS, en qualité d'élève stagiaire, pendant les années universitaires 2010/2011 à 2012/2013, et qu'il a obtenu, au cours de cette formation rémunérée, une licence puis un Master 1

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NT01700_20240805

Admin. Appel

5 août 2024

5 août 2024

Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21VE01398_20230126

Admin. Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_25PA02772_20260107

Admin. Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Le requérant fait valoir qu’il est entré en France le 10 novembre 2010, qu’il a disposé d’un titre de séjour « étudiant » entre 2010 et 2012 et entre 2019 et 2022, qu’il est titulaire d’un master 1 en

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25TL02054_20260423

Admin. Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25LY01392_20250618

Admin. Appel

18 juin 2025

18 juin 2025

Aux termes de l'article R. 611-8-2 du même code : " Toute juridiction peut adresser par le moyen de l'application informatique mentionnée à l'article R. 414-1, à une partie ou à un mandataire qui y est

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_21PA00637_20230614

Admin. Appel

14 juin 2023

14 juin 2023

Hors le cas prévu au 1° du II, il l'informe également de la possibilité de former un recours juridictionnel ". 13.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_21NC01006_20241009

Admin. Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_21NT03569_20220914

Admin. Appel

14 septembre 2022

14 septembre 2022

Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_22NT00242_20240607

Admin. Appel

7 juin 2024

7 juin 2024

Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle