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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY03753_20230210
10 février 2023
10 février 2023
B a trébuché, ce qui démontre que le positionnement de ce pèse-personne était dangereux pour des patients qui sont déjà de santé fragile et ont parfois des difficultés à se déplacer ; - il y a eu 414
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00486_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
En tout état de cause, le requérant n'établit pas, par la production des avis d'imposition sur ses revenus annuels, parfois nuls, perçus de 2013 à 2020 et de ses bulletins de salaires des mois de décembre
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL01212_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
lieux, de ce que l'immeuble dans lequel il réside, qui comporte quatre appartements, ne comprend aucune boîte aux lettres mais une simple fente à courrier ou de la circonstance que le facteur pouvait parfois
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE00276_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Si ce rapport expose que des manquements ont prolongé et aggravé l'anoxie fœtale à l'origine de l'asphyxie intra partum, et que le centre hospitalier peut ainsi être considéré comme responsable d'une perte
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01838_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
du document d'objectif agricole et sylvicole (DOCOBAS), doit permettre de localiser les espaces stratégiques agricoles à l'arrière du littoral et de privilégier l'apiculture, la culture de plantes à parfum
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA00708_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
polyvalente dans la restauration et justifie du suivi, au cours de l'année 2021, d'une formation en vue de la préparation d'un certificat d'aptitude professionnelle spécialité esthétique, cosmétique et parfumerie
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA02439_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
Si le directeur général adjoint a admis, le 13 juillet 2019, s'être parfois irrité et avoir haussé le ton, les propos agressifs voire insultants que Mme A lui impute n'apparaissent en revanche pas établis
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA02441_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
la part de Mme B, qui dirigeait alors ce service depuis sa création en 1983, ainsi que des propos inadaptés tenus par cette dernière, propos qu'elle a d'ailleurs elle-même qualifiés comme ayant été parfois
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX02640_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
entre la somme des bons de commande et le montant total des factures s'explique simplement par la livraison partielle de certaines commandes, et il est donc normal que le montant des factures soit parfois
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA00206_20240228
28 février 2024
28 février 2024
B, la circonstance que ces mandats de paiement soient parfois communiqués aux assurés ne leur ôtant pas leur caractère confidentiel à l'égard des tiers et n'autorisant pas leur transmission à ces tiers
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02055_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
s'investissait beaucoup dans cette fonction, elle s'est heurtée à des injonctions de la part de la secrétaire du CSE, qui avait plus d'expérience qu'elle, à des propos dévalorisants ou à des reproches, parfois
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21415_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Babacan, Bousadra, Dadk, Dastan, Akol, Oufli et El Madani et Mme F, la société a parfois payé ces salariés au moyen de chèques sans indication de l'ordre, donc sans être libellés à leur nom, mais elle
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02781_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
conducteur de travaux sur le site de Pontgibaud, il ressort des déclarations prononcées par ce dernier lors d'un entretien en date du 16 février 2018 que, s'il reconnaît que " les salariés " se moquent parfois
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03420_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
A et pour celles au nom de la société requérante, elles indiquent parfois une adresse qui n'est pas celle de son siège social.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01043_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Dans cet immeuble décrit comme inhabitable, à la suite d'importants effondrements de la toiture, et en partie inaccessible en raison de risques parfois imminents d'écroulement, et comme " étant actuellement
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01511_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
B... indique que des photos de véhicules portant le logo de la société CMME sur leurs plaques d’immatriculation ont parfois été publiées sur des sites spécialisés présentant les résultats de rallyes automobiles
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01097_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
et avec de nombreux agents du service en raison de ses comportements inadaptés non seulement à l'égard de certains de ses collègues mais également à l'égard des usagers, à l'encontre desquels il a parfois
Source officielle3ème chambre
DCA_25PA01935_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
faits de violence doivent être regardés comme remettant en cause la capacité de l’appelant à conserver son sang-froid en toutes circonstances et à intervenir avec le calme requis dans les situations parfois
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA00264_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
d'asile en Italie serait préoccupante en raison de l'existence de " hotspots ", notamment par l'opacité de leur fonctionnement, le manque d'information suffisante des nouveaux arrivants et le refus parfois
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01010_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Mme D B est, d'ailleurs, parfois présentée comme " l'amie d'enfance " de la mère de M. A.
Source officiellePage 8 sur 47
COMPTOIR NOUVEAU DE LA PARFUMERIE, HRIS
Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : COMPTOIR NOUVEAU DE LA PARFUMERIE Forme : Société anonyme Adresse du siège : 23 rue Boissy d'Anglas 75008 Paris Capital : 9072000.00 EUR Numéro unique d'identification : 542053285 Lieu d'immatriculation : Paris. Société absorbee : HRIS Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 4 rue du Pont Vert 27100 Le Vaudreuil Capital : 12000000.00 EUR Numéro unique d'identification : 980250153 Lieu d'immatricul
02/07/2026
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DEVELOPPEMENT DE PARFUMERIE
30/06/2026
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QUINTESSENCE PARFUMERIE
30/06/2026
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ESTHETIQUE PARFUMERIE TANAGRA SEPT
28/06/2026
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PARFUMERIE BELY
Jugement de plan de redressement — Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 9 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître Hubert LAVALLART 12, place Jean-Jaurès - 41000 Blois .
26/06/2026
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