CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

145 résultats pour « Calenge »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02909_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

3 février 2026

Ces carences dans l’organisation du service, pour importantes et regrettables qu’elles soient, résultent d’un dysfonctionnement administratif du centre d’hébergement à raison des conditions relevées dans

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT03500_20250207

Admin. Appel

7 février 2025

7 février 2025

D'autre part, le groupement n'établit pas la réalité du préjudice qu'il estime avoir subi du fait de la baisse de la cadence de terrassement qu'il impute à la présence de réseaux, qu'il invoque au sein

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL21177_20240402

Admin. Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

notamment, avant toute transformation importante des postes de travail découlant de la modification de l'outillage, d'un changement de produit ou de l'organisation du travail, avant toute modification des cadences

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA00579_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

l'agrément des membres de la famille de Mme C, mais qu'ils sont principalement utilisés par sa fille pour dispenser, à titre professionnel, des cours d'équitation et des prestations de promenade en calèche

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25MA02178_20260429

Admin. Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

concerne la conception des postes de travail ainsi que le choix des équipements de travail et des méthodes de travail et de production, en vue notamment de limiter le travail monotone et le travail cadencé

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX01960_20260129

Admin. Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

La société civile immobilière (SCI) Tian, qui exploitait un magasin de bricolage à l’enseigne Bricomarché d’une surface de vente de 1 880 mètres carrés dans la zone artisanale de Calens sur le territoire

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA03192_20260429

Admin. Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

requête et un mémoire, enregistrés le 20 décembre 2024 et le 8 juillet 2025, la société d’économie mixte locale de gestion du port de Bandol, représentée par la Selarl Grimaldi & associés agissant par Me Callen

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23NT01851_20250415

Admin. Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

ressort pas des pièces du dossier qu'un tel arrêté soit susceptible d'affecter les sites Natura 2000 du " Massif dunaire Gâvres Quiberon et zones humides associées ", " Rivière Scorff, Forêt de Pont Calleck

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_25VE03428_20260217

Admin. Appel

17 février 2026

17 février 2026

concerne la conception des postes de travail ainsi que le choix des équipements de travail et des méthodes de travail et de production, en vue notamment de limiter le travail monotone et le travail cadencé

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22TL21214_20240604

Admin. Appel

4 juin 2024

4 juin 2024

concerne la conception des postes de travail ainsi que le choix des équipements de travail et des méthodes de travail et de production, en vue notamment de limiter le travail monotone et le travail cadencé

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_21PA06353_20230628

Admin. Appel

28 juin 2023

28 juin 2023

concerne la conception des postes de travail ainsi que le choix des équipements de travail et des méthodes de travail et de production, en vue notamment de limiter le travail monotone et le travail cadencé

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_20NT02521_20220614

Admin. Appel

14 juin 2022

14 juin 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SAS Etablissements Leclerc Père et Fils a demandé au tribunal administratif de Caen, d'une part, d'annuler la décision du 19 décembre

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_22PA00461_20221028

Admin. Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

concerne la conception des postes de travail ainsi que le choix des équipements de travail et des méthodes de travail et de production, en vue notamment de limiter le travail monotone et le travail cadencé

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25MA00889_20260410

Admin. Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

concerne la conception des postes de travail ainsi que le choix des équipements de travail et des méthodes de travail et de production, en vue notamment de limiter le travail monotone et le travail cadencé

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_19DA02615_20220705

Admin. Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

ne peuvent résulter de la défaillance d'un seul de ses employés, laquelle a au demeurant cessé à la fin du mois de mars 2017 et résultent du dysfonctionnement des serveurs de Rouen Habitat et des carences

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21NT02156_20220920

Admin. Appel

20 septembre 2022

20 septembre 2022

dont les enjeux faunistiques et floristiques sont faibles à forts en raison de la présence d'une zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique de type II (" Scorff / forêt de Pont-Calleck

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02416_20231107

Admin. Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Il résulte de l'instruction, et notamment de l'avis du CCIRAL du 21 novembre 2017, qu'au regard de la cadence réelle d'exécution de 3,20 ml/j. pour un coût journalier de l'équipe complète de 6 378,62 euros

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04577_20240227

Admin. Appel

27 février 2024

27 février 2024

fait les premiers juges, l'évaluation réalisée par le maitre d'œuvre, qui retient 59 jours d'arrêt pour les pieux, 21 jours supplémentaires d'approvisionnement des tubes ainsi que 11 jours de perte de cadence

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21VE00296_20231013

Admin. Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

concerne la conception des postes de travail ainsi que le choix des équipements de travail et des méthodes de travail et de production, en vue notamment de limiter le travail monotone et le travail cadencé

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21PA06168_20240126

Admin. Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

ne justifie pas, en l'absence de toute production de documents comptables ou de plannings des ouvriers concernés, de la réalité des préjudices d'immobilisation, de perte de rendement et de perte de cadence

Source officielle

Page 7 sur 8

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC32 résultats

Journal officiel
Radiations

CALENGE, Laurence, Françoise, Marie

SIREN 811765700Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

07/07/2026

Voir →

Procédures collectives

CALENGE, Yoann

Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

17/02/2026

Voir →

Procédures collectives

CALENGE, Yoann

Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

Jugement d'interdiction de gérer — Jugement prononçant l'interdiction prévue à l'article L. 653-8 du code de commerce à l'encontre de M Calenge Yoann pour une durée de 5 ans ans.

25/11/2025

Voir →

Dépôts des comptes

CALENGE

SIREN 828782268Greffe du Tribunal de Commerce de coutances

23/09/2025

Voir →

Radiations

CALENGE, Bernard

SIREN 778153023Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

02/06/2025

Voir →