Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00558_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
A la suite d'une enquête administrative mettant en évidence des méthodes de management inadaptées, M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT01580_20220401
1 avril 2022
1 avril 2022
L'entreprise individuelle RNC Management de M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01012_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
A son arrivée en France, Mme B... devait finaliser son inscription au titre de l’année universitaire 2022-2023 au sein de l’école de commerce ETSC School of Management de Marseille.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC02262_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
S'il soutient qu'il a suivi le programme du Bachelor management et gestion en deuxième année, au sein de l'institut des études d'administration et de management au titre de l'année universitaire 2021/2022
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA00572_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
C, pilote de ligne, s'est inscrit au MBA management et administration des entreprises à l'Institut d'administration des entreprises de Paris.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03047_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
B..., en sa qualité de gérant de la SARL Manan, a donné pouvoir le 13 novembre 2017 à M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE01588_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
. communique des factures d’honoraires d’avocat, une ordonnance de la vice-présidente du tribunal administratif de Cergy-Pontoise, l’attestation d’entrée dans une nouvelle formation diplômante de « manager
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02760_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Mediterranean Real Estate Management (MEREM) SA a demandé au tribunal administratif de Nice de prononcer la décharge des cotisations
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00437_20240229
29 février 2024
29 février 2024
cela devait constituer sa priorité, n'était pas disponible pour le mettre en œuvre ; du fait de son éloignement géographique par rapport à la mairie et à la direction des ressources humaines, le management
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA04590_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
opérationnel. / Les filières conseil à l'emploi, appui et gestion et systèmes d'information comportent cinq niveaux d'emplois, du niveau I au niveau IV B, et la filière management opérationnel comporte
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00991_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
commercial de Nancy au niveau I " manager de la stratégie et de la performance commerciale ".
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT03065_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
tenu de l'absence de débouchés pour les ressortissants étrangers en France, en sciences du langage, elle s'est réorientée dans les ressources humaines et a été admise dans une formation de MBA " Management
Source officielle5ème Chambre
DCA_20PA02083_20220629
29 juin 2022
29 juin 2022
En deuxième lieu, d'une part, il résulte de l'instruction qu'entre 2009 et 2012, la société Viva model management, représentant Mme G, et la société H, à laquelle Mme G a transféré ses droits à l'image
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00961_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
inscrite propose plusieurs filières, qu’il ne faut pas s’arrêter au nom de cet établissement d’enseignement et qu’elle ambitionnait de s’inscrire en Ukraine dans un cursus lui permettant de devenir manager
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA06139_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Madag est rejetée.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL01694_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
A est l'un des ayants droit économiques du compte bancaire de la société AN Consulting et Management Ltd ouvert auprès du Crédit Suisse.
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA03280_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Madag est rejetée.
Source officielleJuge des référés
DCA_26NC00539_20260427
27 avril 2026
27 avril 2026
annuler l’ordonnance du 9 mars 2026 du juge des référés du tribunal administratif de Strasbourg ; 2°) de condamner l’Anah à verser une provision de 25 150 euros à la société Sanso Longchamp Asset Management
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA00253_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
A venait de s'inscrire, après avoir obtenu en 2020 un master 2 à l'Institut des études d'administration et de management de Paris, puis échoué aux épreuves du programme préparatoire de recherche option
Source officielle6ème Chambre
DCA_20PA00595_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Jean-Marie Valentin, Jean-Marc Tourret et Jacques Rivollier, venant aux droits de la SCM Atelier RTV Architectes, la société AIA Management venant au droit de la société CEROC, et la société Egis Bâtiments
Source officiellePage 5 sur 66