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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_21NT01663_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
2018, émis un avis favorable à la reconnaissance d'un accident de service et que le Dr B, le 13 mars 2018, a émis l'avis que l'arrêt de travail de Mme C est en lien avec une situation professionnelle vécue
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01843_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
travailler pendant huit mois, a fait une dépression nécessitant une prise en charge médicale ; il a été privé de la possibilité d'apporter son aide financière au foyer, situation que le couple a mal vécue
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA02354_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
B... témoigne d’une confiance excessive en lui vécue comme instrument d’ascendance dans la relation à autrui, éléments de comportement qui se retrouvent dans chacun de ses stages et qui peuvent se montrer
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00352_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
certificat du 12 décembre 2018 évoque ainsi une véritable sidération anxieuse puis un effondrement thymique important avec une perte de l’élan vital, en relevant que la procédure disciplinaire a été vécue
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA02431_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
du compte-rendu de l'entretien réalisé par l'agent de l'OFPRA, que Mme B a tenu des propos manifestement imprécis ou évasifs sur la découverte de son orientation sexuelle comme sur les expériences vécues
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA02643_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
A de pallier aux inadéquations familiales, aux carences et maltraitances vécues et observent que l'empreinte du passé pèse encore fortement sur lui et qu'il se protège en gardant à distance sa famille
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01733_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
observations, de ses retards et absences injustifiés associés à une agressivité et une provocation, source de dysfonctionnement dans la répartition des tâches et horaires de travail des équipes ainsi que vecteur
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA04466_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
d'accorder l'asile sur leur territoire, en faisant valoir la présence de son frère, bénéficiaire de la protection subsidiaire, dont il serait très proche et qui l'hébergerait, ainsi que l'expérience qu'il a vécue
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL03028_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Selon le certificat médical de son médecin généraliste en date du 21 septembre 2018, l'appelant " présente un traumatisme psychique important en rapport avec un conflit professionnel et une décision vécue
Source officielle9ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00904_20220503
3 mai 2022
3 mai 2022
absolument pas réactionnelle à un évènement ou à des évènements de vie ni à un traumatisme », qu'il existe dans une relation employeur-employé une relation asymétrique de type dominant-dominé très mal vécue
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01324_20240223
23 février 2024
23 février 2024
répercussions de cette situation sur la santé de l'enfant, qui manifeste des troubles graves de l'attachement et une difficulté à nouer des liens, pouvant être reliés à la situation de quasi-abandon qu'il a vécue
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT00416_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
urbanisme intercommunal litigieux, que les auteurs de ce plan se sont fixé pour objectifs, notamment, « d’affirmer la place de l’activité agricole, de sa diversité et de sa qualité, comme l’un des vecteurs
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT02911_20220610
10 juin 2022
10 juin 2022
Pour remettre en cause le sens de cet avis, Mme E fait valoir que ses problèmes psychiatriques sont liés aux persécutions qu'elle a vécues en tant que personne d'origine arménienne en Géorgie.
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA01279_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
française au Maroc et de la communauté marocaine en France, notamment dans le cadre de l'enseignement dispensé dans les établissements de chacun des deux États ainsi qu'à travers les diverses institutions vecteurs
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL02091_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
B a informé un représentant syndical de sa souffrance au travail en lien avec une situation vécue de harcèlement moral.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01099_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Il résulte tant des publications figurant sur le compte Facebook de l’appelante, sur lequel elle met principalement en avant des photographies de mariages, que de son site internet servant de vecteur principal
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_21MA04358_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
Elle a au contraire vécue la majeure partie de sa vie au Congo, pays où elle ne démontre pas ne plus disposer d'attaches.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00149_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Soulignant que les vitrages ont été posés selon le procédé du " verre extérieur collé " (VEC), qui consiste à coller les vitrages sur un cadre en aluminium afin d'obtenir une façade esthétique d'aspect
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02879_20260226
26 février 2026
26 février 2026
Les témoignages d’autres agents dont se prévaut l’intéressé ne viennent corroborer aucune de ses allégations, dès lors qu’ils ne portent pas sur la situation vécue par M.
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02363_20260205
5 février 2026
5 février 2026
sites emblématiques, les éléments structurants et les éléments caractéristiques du site, n’a pas pour effet de la rendre incompatible avec l’objectif n° 3 « La préservation du patrimoine paysager, vecteur
Source officiellePage 4 sur 10