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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02772_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Le rapport de Mme Caroline Gaillard a été entendu au cours de l'audience publique. Des pièces, enregistrées le 25 mai 2023, ont été présentées par le préfet de la Guyane.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01898_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - et les observations de Me Bonneville-Arrieux, représentant M. A....
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02086_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Le rapport de Mme Caroline Gaillard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02337_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Le rapport de Mme Caroline Gaillard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02429_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Par un jugement du 25 novembre 2021 du tribunal correctionnel de Brive-la-Gaillarde, M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00604_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Le rapport de Mme Caroline Gaillard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_21BX02366_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - les conclusions de Mme Florence Madelaigue, rapporteure publique, - et les observations de Me Benoiton
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03691_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
Le rapport de Mme Caroline Gaillard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02775_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Stéphane Gueguein, président, Mme Caroline Gaillard, première conseillère, Mme Charlotte Isoard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 avril 2025.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01733_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Dans ces conditions, l'aspect visuel de la cascade de Pich Gaillard, qui, comme l'a relevé l'autorité environnementale est déjà difficilement visible pour un débit de 200 l/secondes, ne pourra qu'être
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02914_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Gueguein, président assesseur, Mme Gaillard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 janvier 2026. Le rapporteur, C.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00205_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Gueguein, président assesseur, Mme Gaillard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 mars 2026. La rapporteure, C.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_21LY03472_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
B, représenté par Me Gaillard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de lui accorder la réduction de ces impositions ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 4 000 euros au
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00999_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Le rapport de Mme Caroline Gaillard a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. C...
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02009_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
lequel la préfète de la Corrèze lui a fait obligation de quitter le territoire français dans un délai de soixante jours et lui a imposé de se présenter une fois par semaine au commissariat de Brive la Gaillarde
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01881_20241023
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Le rapport de Mme Caroline Gaillard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01112_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard ; - et les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02585_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard ; - et les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03133_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard ; - les conclusions de M.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00993_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - les conclusions de M.
Source officiellePage 3 sur 62
GAILLARDO, Lauriane, Caroline, Emilie, GAILLARDO
19/08/2026
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LES PRES GAILLARDOU
31/07/2026
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GAILLARDON, Stéphanie, Roselyne, Lucette
28/07/2026
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DUCHEMANN, Gaëlle, GAILLARDOT
16/07/2026
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GAILLARDO, Lauriane, Caroline, Emilie
18/06/2026
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