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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_25VE01937_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
A... a redoublé à deux reprises sa deuxième année de licence économie gestion au cours des années 2021/2022 et 2022/2023 et s’est réorienté en BTS management commercial opérationnel au cours de l’année
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE02890_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
restauration rapide d’avril à octobre 2021, avoir effectué des missions en intérim de juillet à septembre 2021 et bénéficier d’un contrat à durée indéterminée à temps complet, sur un poste d’assistant manager
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE03341_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
B..., qui réside régulièrement en France depuis le 2 novembre 2019, qui a obtenu en 2021 un diplôme de niveau bac + 5 en « management de l’évènementiel », et qui exerce son activité professionnelle dans
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_21LY03672_20220404
4 avril 2022
4 avril 2022
Elle fait également état de son inscription dans un cycle de mastère " management et développement durable " pour l'année universitaire 2021-2022, accessible en l'absence de licence et qui ne présente
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE00022_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
qualité d’étudiante et s’est vu renouveler son titre de séjour au titre des années universitaires 2021-2022 et 2022-2023 au cours desquelles elle suivait une formation en vue d’obtenir un master « manager
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01477_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Il est reproché à Mme A d'avoir adopté un management déviant et excessif à l'origine d'un mal-être au sein du service et du départ de plusieurs agents, d'avoir instauré une pratique de prise de clichés
Source officielleChambres réunies
DCA_21MA04315_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
a demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler ou de résilier la convention de concession de l'aérodrome d'Aix-Les Milles conclue le 14 décembre 2017 entre l'Etat et la société Edeis Management
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE02118_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
revêtues de l'autorité de la chose jugée par le juge répressif, que Mme A a, au moins au cours de la période de prévention, activement participé à un réseau de prostitution comportant plusieurs salons de massage
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA03327_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
au titre l’article 57 du code général des impôts, sont irrecevables, faute d’avoir été mentionnées dans la réclamation préalable ; - la société Howmet n’établit pas que les honoraires dénommés « management
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01319_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Le dossier remis au CSE faisait apparaître, sous forme d'organigramme, que Logiplast appartenait, comme trois autres sociétés, à la SAS Team Tex Management, société française, elle-même détenue à 83,6%
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL20777_20230207
7 février 2023
7 février 2023
- la somme allouée à titre d'indemnisation est sous-évaluée ; son état de santé est dû à la fois aux agissements de l'administration mais également au manque de soutien de sa hiérarchie et un management
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02314_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
B et Mme F comportaient des fonctions d'encadrement et de management, pour lesquelles il est mentionné dans les fiches d'entretien professionnel qu'ils donnent pleine satisfaction. Si en appel M.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA00078_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
2017 de sa collègue de travail, selon laquelle la cheffe de service aurait été maintenue à son poste malgré les recommandations de la psychologue qui indiquait que ce cadre n'était pas en mesure de manager
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA02483_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
La société par actions simplifiée ISIMI (institut supérieur d'informatique et de management de l'information) exploite un établissement privé d'enseignement supérieur qui assure des formations continue
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA02760_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
résulte d'ailleurs de l'instruction que loin d'obtempérer à la demande de sa supérieure d'adopter un comportement respectueux à son égard, Mme B a réitéré ses propos et mis en cause ses méthodes de management
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT00289_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
A, titulaire d'un baccalauréat technologique obtenu en juin 2018 à Saint-Denis (Réunion), a poursuivi ses études à Auch (Gers) en BTS Management, gestion, finances et commerce de 2019 à 2021, sans avoir
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00135_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
S'il est vrai qu'après avoir validé en 2016 une première année de brevet de technicien supérieur management des unités commerciales, Mme A n'a pu suivre les enseignements de la seconde année ni validé
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA00727_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
B, à un management défaillant et à des pratiques irrespectueuses ou inéquitables à l'encontre des personnels administratifs et enseignants qui ont conduit à une forte dégradation de l'atmosphère de travail
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA02854_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
Mme B a cédé le 9 juillet 2015 les parts qu'elle détenait dans les sociétés " Etablissements Semanaz et Compagnie " et " Semanaz Financière " à la société " Quartz Management ".
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04869_20220502
2 mai 2022
2 mai 2022
Elle soutient que : - Mme A n'a pas été victime d'harcèlement ; il a au contraire été établi que c'est son management au sein de la boutique qui a été à l'origine de l'ambiance délétère constatée ; les
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