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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_23LY03118_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Il ressort des pièces du dossier et notamment du contrat de travail de qu'il a été engagé à durée indéterminée par la société JFM le 1er avril 2008 pour exercer en qualité de cadre l'emploi de manager
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA00312_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
Toutefois, et alors qu'il résulte de l'instruction et notamment du rapport de l'inspection du travail dans les armées du 2 mars 2017 que la requérante avait peu d'expérience en matière de management, il
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA00910_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Il soutient que : - au titre de l'année 2012, la somme de 31 940 euros qu'il a reçue de la société Corporate Sporting Events Management Limited constitue un prêt, dont il est apporté la preuve de son
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01072_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
A a produit en première instance un relevé des notes obtenues en 2013 lors des sessions d'examen au Master européen de management et de stratégie d'entreprises ainsi qu'une attestation d'assiduité à la
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25LY02148_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
centres logistiques de référence, tels qu’Amazon, que l’automatisation avancée des entrepôts et l’intégration de modules de cartonisation au sein des logiciels de gestion des entrepôts (Wharehouse Management
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25LY02150_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
centres logistiques de référence, tels qu’Amazon, que l’automatisation avancée des entrepôts et l’intégration de modules de cartonisation au sein des logiciels de gestion des entrepôts (Wharehouse Management
Source officielle5ème chambre
DCA_25NT00052_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Mme B... a sollicité la délivrance d’un visa de long séjour en qualité d’étudiante afin de suivre une formation en Master 1 « Management de la santé » au sein de l’« Exécutive management school of Paris
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02073_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Il soutient que : - la sanction qui lui a été infligée pour ne pas avoir déplacé son manège durant 4 jours sur la fête foraine alors qu'il accompagnait sa femme hospitalisée en raison de son accouchement
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE01730_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
lesquels ne lui donnaient pas vocation à demeurer durablement en France, était inscrite au titre de l’année scolaire 2021/2022 pour la troisième fois en classe de Terminale « Sciences et technologies du management
Source officielle3ème Chambre
DCA_24VE00763_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
A... a été admis à l’école nationale des Arts et Métiers afin de suivre un stage de formation d’un an, du mois de septembre 2019 au mois de septembre 2020, intitulé « Mastère spécialisé manager de la maintenance
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT01371_20230113
13 janvier 2023
13 janvier 2023
l'année universitaire 2020-2021 dans la mesure où, par délibération du 23 décembre 2020, le jury de l'établissement lui a attribué le diplôme de " Bachelor of Business Administration " et le titre de " manager
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03629_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
fondée sur la circonstance que le certificat attestant de la réussite au programme de cinquième année Marketing stratégique et Data Analytics délivré au requérant par la Paris School of technology and Management
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04934_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Il y a ensuite séjourné et obtenu, au cours de l'année universitaire 2017/2018, un master en droit, économie, gestion à finalité professionnelle mention " management public ".
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY01293_20250902
2 septembre 2025
2 septembre 2025
valider sa deuxième année, qu'elle n'a pas poursuivi d'études durant l'année universitaire 2023-2024 et qu'elle ne s'est inscrite dans un nouvel établissement, l'ISCOD, pour y suivre une formation de " Manager
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX02623_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
première année de licence ne peuvent suffire à eux-seuls à démontrer l'absence de caractère réel et sérieux de ses études dès lors qu'elle s'est inscrite pour l'année scolaire 2021/2022 en BTS " management
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY01042_20230123
23 janvier 2023
23 janvier 2023
A soutient qu'il a désormais acquis les crédits nécessaires à la validation du diplôme " Manager de la stratégie commerciale et marketing " auquel il s'était inscrit à son arrivée sur le territoire national
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY02202_20250210
10 février 2025
10 février 2025
baccalauréat à l'été 2022, ne justifiait à la date considérée que d'une inscription à l'université Lyon II en vue de préparer la première année d'un bachelor universitaire de technologie (BUT) en management
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT01850_20230208
8 février 2023
8 février 2023
mentionnant ses difficultés financières et de recrutement ainsi que la parfaite adéquation du profil de Mme B au poste recherché, alors que le préfet fait état de demandes d'emplois pour des postes de management
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY00260_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
S'il se prévaut de sa scolarité en terminale " sciences et technologies du management " et de la présence sur le territoire de ses deux frères et sœurs mineurs ainsi que celle de sa mère, cette dernière
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE00112_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
, entré en France le 2 octobre 2021 avec un visa de long séjour valant titre de séjour mention " étudiant ", a été inscrit au titre de l'année universitaire 2021-2022 en 1ère année de bachelor en management
Source officiellePage 20 sur 66