CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

437 résultats pour « Guidez »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX02151_20220929

Admin. Appel

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 août 2022 et par un mémoire enregistré le 28 septembre 2022, la société JP Energie Environnement, représentée par Me Guiheux, demande au

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC00983_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Le rapport de Mme Guidi, présidente, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC01209_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Le rapport de Mme Guidi, présidente, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24NC00376_20250619

Admin. Appel

19 juin 2025

19 juin 2025

Wallerich, président de chambre, - Mme Guidi, présidente-assesseure, - M. Michel, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 19 juin 2025.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00211_20250422

Admin. Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

suivante : I/ Sous le n° 23BX00211, par une requête et des mémoires, enregistrés les 20 janvier 2023, 22 mars 2023 et 19 septembre 2024, la société Ferme éolienne du Fourris, représentée par Me Guiheux

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_19NT03490_20220601

Admin. Appel

1 juin 2022

1 juin 2022

Par des mémoires, enregistrés le 12 février 2020 et le 21 juillet 2020, la société Parc Eolien Nordex XXXII, représentée par Me Guiheux, demande à la cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY03701_20230706

Admin. Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Par des mémoires, enregistrés les 18 mars, 3 juin, et 7 juillet 2022, la SAS Centrale éolienne de Verdonnet-Jully, représentée par Me Guiheux, conclut : 1°) à ce qu'un non-lieu à statuer soit prononcé

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_20TL04610_20230420

Admin. Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

ensuite sous le n° 20TL04610 au greffe de la cour administrative d'appel de Toulouse, puis un mémoire enregistré le 25 octobre 2022, la société Ferme éolienne de Ceilhes-et-Rocozels, représentée par Me Guiheux

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX00458_20230223

Admin. Appel

23 février 2023

23 février 2023

procédure suivante : Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 8 février 2021 et le 28 mars 2022, la société Ferme Eolienne des Groies de Parançay, représentée par Me Guiheux

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC01852_20240606

Admin. Appel

6 juin 2024

6 juin 2024

Le rapport de Mme Guidi, présidente, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC01997_20240516

Admin. Appel

16 mai 2024

16 mai 2024

Le rapport de Mme Guidi, présidente, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC02106_20240723

Admin. Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Le rapport de Mme Guidi, présidente, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC02166_20240723

Admin. Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

B A, ressortissant guinéen né le 14 juillet 2001, serait entré sur le territoire français le 14 novembre 2017, selon ses déclarations.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC02218_20241128

Admin. Appel

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Le rapport de Mme Guidi, présidente, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC02248_20241128

Admin. Appel

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Le rapport de Mme Guidi, présidente, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC02597_20241231

Admin. Appel

31 décembre 2024

31 décembre 2024

Le rapport de Mme Guidi, présidente, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC02899_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Le rapport de Mme Guidi, présidente, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC03544_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Le rapport de Mme Guidi, présidente, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC03782_20250507

Admin. Appel

7 mai 2025

7 mai 2025

Le rapport de Mme Guidi, présidente, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01300_20250116

Admin. Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

traumatisme de l'épaule droite et de plusieurs côtes, ainsi qu'une atteinte hépatique par lacération, compatibles avec une chute à vélo avec réception principale sur le côté droit et choc abdominal contre le guidon

Source officielle

Page 15 sur 22

← PrécédentSuivant →