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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème Chambre

DCA_18PA00786_20221006

Admin. Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

A de la rémunération qu'il aurait dû recevoir de la Fédération française des sports de glace en tant que "manager des équipes de France" et "conseiller technique", pour la période du 24 septembre au 21

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25DA00397_20250409

Admin. Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Mme B n'a validé sa deuxième année de licence économie et management des organisations ni en 2016-2017 ni en 2017-2018 ni en 2018-2019 et ne l'a validée qu'en 2019-2020.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_21TL23680_20220719

Admin. Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme B C a demandé au tribunal administratif de Toulouse : - d'annuler trois sessions de l'examen de management et organisation des entreprises

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA02717_20230227

Admin. Appel

27 février 2023

27 février 2023

000 euros au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative ; 4°) à titre subsidiaire, de condamner la société Dumez Côte d’Azur, la société par actions simplifiée Egis Bâtiment Management

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01815_20241003

Admin. Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

B, son mode de management étant vécu comme contribuant à un fonctionnement clanique entre ceux qui prennent fait et cause pour sa personne et les autres.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_24NT00518_20250415

Admin. Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

B accuse sans relâche ses managers respectifs de harcèlement moral sans fondement et dénigre volontairement l'image de ceux-ci, sur la base de ces accusations, auprès du plus grand nombre de personnes.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00451_20230314

Admin. Appel

14 mars 2023

14 mars 2023

, exerçant une activité de services de management pour le compte des sociétés TSI et TMSI-AV, un agrément " dans le cadre du périmètre de la délégation de service public pour la desserte maritime en fret

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA00104_20241203

Admin. Appel

3 décembre 2024

3 décembre 2024

président du conseil départemental prononce son changement d'affectation à compter du 1er juin 2020, pour occuper, à raison de 60 % de son temps de travail, le poste de responsable de l'unité " management

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02894_20240606

Admin. Appel

6 juin 2024

6 juin 2024

B n'apparaissent pas suffisamment caractérisés. 11.S'agissant des faits de " management brutal et sans discernement ", il ressort de l'enquête interne mentionnée ci-dessus que, plusieurs femmes ont

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_21BX02917_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

établie ; - les accusations portées à son encontre ne correspondent pas à sa personnalité, comme en témoignent son parcours professionnel, les attestations produites et le bilan de compétences de manager

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01023_20240402

Admin. Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

des manifestations, qu'il s'est efforcé de corriger ; il communique régulièrement avec la direction, notamment concernant le bilan des inscriptions ou le planning ; - concernant ses missions de management

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_21PA05115_20240927

Admin. Appel

27 septembre 2024

27 septembre 2024

E et de la société Thrumbo Management Corp. Elle a estimé qu'il existait une présomption que M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25DA00768_20251210

Admin. Appel

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Elle a vécu la majeure partie de sa vie au Maroc où résident ses parents, même si elle a deux frères en France, et où son insertion professionnelle sera facilitée par le diplôme « management en ressources

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA01905_20231218

Admin. Appel

18 décembre 2023

18 décembre 2023

visa court séjour en septembre 2008, a eu des titres de séjour " étudiant " jusqu'en novembre 2018 et a obtenu sa licence " économie gestion " en 2016, il n'a pas validé son master " économie et management

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23NT03298_20250620

Admin. Appel

20 juin 2025

20 juin 2025

de construire en vue de régulariser le hangar construit sur une parcelle cadastrée à la section ZK sous le n° 44 sur le territoire de la commune de Feuguerolles-Bully, dans le but d'y entreposer des manèges

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_20TL24225_20230221

Admin. Appel

21 février 2023

21 février 2023

d'officiers supérieurs, il s'est engagé dans un processus de validation des acquis de l'expérience et a obtenu le 20 avril 2011 une certification professionnelle de niveau II de " responsable en management

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00516_20250506

Admin. Appel

6 mai 2025

6 mai 2025

conséquence d'altérer la santé physique ou moral de l'appariteur prétendument victime et n'ont pas compromis son avenir professionnel ; - l'administration, qui ne l'avait pas formé à occuper un poste de management

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21LY03199_20220331

Admin. Appel

31 mars 2022

31 mars 2022

L'Association de gestion du groupe ESC Chambéry Savoie, dont l'objet statutaire est l'enseignement supérieur et la recherche en gestion et en management des organisations, a fait l'objet d'une vérification

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA01864_20221207

Admin. Appel

7 décembre 2022

7 décembre 2022

fait seulement valoir qu'elle a obtenu successivement une diplôme d'études universitaires générales, une licence de droit, économie, gestion, mention administration publique et un master 1 mention management

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24NT01104_20250624

Admin. Appel

24 juin 2025

24 juin 2025

C, ressortissant burundais né en 1993, a sollicité un visa de long séjour en qualité d'étudiant afin de suivre une première année de master " business project management " à l'EDC Paris Business School

Source officielle

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M-ENERGIES MANAGERS

SIREN 917712200Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy

23/08/2026

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Dépôts des comptes

ALTAREA INVESTMENT MANAGERS

SIREN 922347950Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

21/08/2026

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Dépôts des comptes

NORD SOLUTION MANAGER

SIREN 882275621Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

21/08/2026

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Modifications diverses

Winncare Managers

SIREN 104465364Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

21/08/2026

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Dépôts des comptes

TRAINED MANAGER

SIREN 889323374Greffe du Tribunal de Commerce de chartres

20/08/2026

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