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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
DCA_24NC03076_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
La requête a été adressée à la société Egis Eau, à la société Abeille Iard et santé et à l'expert.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01967_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 3 octobre 2022, la Sas Vauban 21, représenté par Me Eglie-Richters, conclut à titre principal à l’irrecevabilité de la requête, à titre subsidiaire, à son rejet
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02565_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Il a également condamné in solidum l'Etat, la société FEDT, la société Artelia, la société Egis Eau, la société GTOI, Me Hirou, liquidateur de la société Cenergi, et la société Eiffage Génie Civil à payer
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT01917_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
De fait, à l'arrière de ces parcelles, à l'ouest, se trouvent d'importants boisements qui sont identifiés majoritairement en espaces boisés classés et qui sont également classés en zone Ns.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00169_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
qualité de subrogée du département des Bouches-du-Rhône, a demandé au tribunal administratif de Marseille de condamner solidairement la société d'architectes Corinne Vezzoni et associés, la société Egis
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00717_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
C a demandé au tribunal de condamner la société Entreprise générale d'électricité (EGE) Noël Béranger et la société QBE Insurance (Europe) Limited, assureure de la société EGE Noël Beranger, et aux droits
Source officielle2ème Chambre
DCA_19NT03490_20220601
1 juin 2022
1 juin 2022
Il est également soutenu que l'insuffisante présentation de la méthode suivie au cours des relevés ainsi que des conditions dans lesquelles se sont déroulés ces relevés ne permettaient pas de s'assurer
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03463_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
A représenté par Me Eglie-Richters a produit un nouveau mémoire le 20 février 2024 qui n'a pas été communiqué.
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21221_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 10 novembre 2022, Toulouse Métropole, représentée par la SCP Lonqueue-Sagalovitsch-Eglie-Richters, agissant par Me Lonqueue, conclut au rejet de la requête comme
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT01913_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
de Kuhl et la Barbastelle d’Europe et mis en évidence une zone de transit importante avec le passage d’un cortège chiroptérologique riche.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL21441_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Montpellier de déclarer la Métropole Montpellier Méditerranée, la société anonyme d'économie mixte locale des transports de l'agglomération de Montpellier ainsi que les sociétés TSO, ETF, Razel-Bec, Egis
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT01542_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Celui-ci s'établit à 50 000 euros lorsque la puissance unitaire installée de l'aérogénérateur est inférieure ou égale à 2 MW.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00955_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
la société Egis Villes et Transports ; la commune ne peut se prévaloir d'une confusion sur l'identité de la société ni de la prétendue apparence entretenue par la société Egis Villes et Transports ; la
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00044_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 4 août 2023, la commune de Cannes, représentée par Me Eglie-Richters, conclut, à titre principal, au rejet de la requête, à titre subsidiaire, à ramener à de plus
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE01776_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
publicité et de mise en concurrence ; il existe des conflits d'intérêts entre les sociétés Artelia Ville et Transport et SEGIC Ingénierie, le groupement OTV/Stereau/Hydratec (Travaux) et la société EGIS
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX00714_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Un revêtement anatomomimétique en silicone pour les prothèses principales doit également être retenu.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00132_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
qualité de subrogée du département des Bouches-du-Rhône, a demandé au tribunal administratif de Marseille de condamner solidairement la société d'architectes Corinne Vezzoni et associés, la société Egis
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03694_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Ces conclusions sont cependant, comme l'oppose la société Egis Eau, nouvelles en appel et par suite, irrecevables.
Source officielle4ème chambre
DCA_20PA00528_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
Par un mémoire enregistré le 10 septembre 2021, la société Egis bâtiments, représentée par la SELARL Molas Riquelme Associés, s'en remet à la sagesse de la Cour. VI.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01181_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Par courriers des 6 et 10 juin 2025, la société Bouygues Travaux Publics, la métropole Nice Côte d'Azur, la société Egis Rail, M.
Source officiellePage 14 sur 2917