Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Chambre
DCA_22PA02340_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
intérieur de l'Autorité, et la documentation juridique, n'ont été pleinement opérationnelles qu'au terme respectivement de cinq ans et trois ans, et ont produit des résultats estimés insuffisants, un nouvel outil
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03601_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
La SAS CLM Industrie ne soutient plus que le projet d'outil de levage pour vanne d'interception vapeur au titre de l'exercice 2015, que les projets de définition d'une enceinte de confinement pour objet
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02869_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
devaient être validés que s'ils étaient entièrement exécutés ; aucune mauvaise gestion de ce logiciel ne peut lui être reprochée et l'établissement n'a subi aucun préjudice ; les discordances entre les outils
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE02727_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Neuilly-sur-Seine, représentée par Me Rivoire, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) avant dire droit, de prescrire une expertise en vue de déterminer le degré d'efficacité des outils
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00297_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
termes de cet arrêté, la part variable comprend 0,4 point pour l'assiduité des agents et 3 points basés sur leur manière de servir, dont 0,8 point pour l'accidentologie, 0,7 point pour le respect de l'outil
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA01318_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
En second lieu, si les contrats locaux de sécurité, définis par la circulaire du 28 octobre 1997 NOR : INTK9700174, sont des outils d'une politique de sécurité s'appliquant en priorité aux quartiers
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT00386_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
A B et sa mère Mme E C, exploite des terres agricoles sur la commune de Saint-Mars-d'Outillé dans la Sarthe.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01981_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Les contrats locaux de sécurité, définis par la circulaire interministérielle du 28 octobre 1997 NOR : INTK9700174C, sont des outils d’une politique de sécurité s’appliquant en priorité aux quartiers sensibles
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01982_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Les contrats locaux de sécurité, définis par la circulaire interministérielle du 28 octobre 1997 NOR : INTK9700174C, sont des outils d’une politique de sécurité s’appliquant en priorité aux quartiers sensibles
Source officielleJuge des référés
DCA_25BX02155_20250910
10 septembre 2025
10 septembre 2025
considérations humanitaires et justifie de motifs exceptionnels ; qu'en effet il est déficient visuel, a été reconnu travailleur handicapé et que la CDAPH l'a orienté vers une formation " adaptation d'outil
Source officielle2ème Chambre
DCA_25VE02824_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Enfin, Mme G... invoque des nuisances liées à la présence de nouveaux habitants, notamment la circulation de véhicules, l’utilisation d’outils de jardinage, d’éventuels aboiements ou la pratique d’instruments
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT02432_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
Si la requérante a justifié le choix de cet établissement en " raison de son sérieux et de la mise à disposition de leurs étudiants des outils pédagogiques nécessaires à leur réussite ", il ne ressort
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00740_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
. / Afin de contribuer à l'harmonisation des pratiques suivies au plan national, des outils d'aide à l'émission des avis et des références documentaires présentés en annexe II et III sont mis à disposition
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21601_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Francophonie Avenir auprès du département du Lot tendait à ce que celui-ci ne fît plus usage d'une marque déposée à l'Institut national de la propriété industrielle en vue de son utilisation sur différents outils
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01530_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
autorisation d'occuper une surface de 18 m² sur la parcelle cadastrée section AL n° 244 (rue du champ Florin) sur le territoire de cette commune, sur laquelle est également aménagé un hangar qui abrite les outils
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA01988_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
La présence d'outils et de matériaux également visible sur l'une des photographies ne peut être regardée, en l'absence de tout autre élément, comme ayant dissuadé le public de s'approcher du panneau et
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE02628_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
sous-traitance en cause correspondent à des prestations de réalisation de tableaux de bord d'exploitation permettant un suivi de l'activité de la société Fipam et de ses trois filiales et à la mise en place d'un outil
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA05885_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
à développer une solution informatique permettant le règlement simple d’une facture à partir de l’espace client en ligne d’une banque et à déterminer le langage informatique à retenir pour bâtir un outil
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA00147_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
intérieur type des établissements pénitentiaires, annexé à l'article R. 57-6-18 précité : " () Aucun objet ou substance pouvant permettre ou faciliter un suicide, une agression ou une évasion, aucun outil
Source officielleJuge des référés
ORCA_26NC00562_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
Afin de contribuer à l'harmonisation des pratiques suivies au plan national, des outils d'aide à l'émission des avis et des références documentaires présentés en annexe II et III sont mis à disposition
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