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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_22VE02805_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
A, qui est venu en France pour terminer ses études, justifie avoir validé sur le campus de Caen, à l'issue de l'année scolaire 2016-2017, les enseignements d'un diplôme de manager des systèmes d'information
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT00061_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Il lui était reproché son incapacité à manager une équipe, à travailler en équipe et à organiser le service de police, son incapacité à entretenir de bonnes relations avec ses collègues, sa hiérarchie
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC01914_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
Au titre de l’année universitaire 2023/2024, il s’est à nouveau réorienté et s’est inscrit en master 1 « management des ressources humaines » au sein de l’école de commerce ENACO à Roubaix.
Source officielleJuge des référés
ORCA_21PA05115_20240529
29 mai 2024
29 mai 2024
profil 3456 BB) ne faisant apparaître aucune variation d'avoirs, et l'administration n'établissant pas son obligation fiscale à raison des avoirs sur les comptes ouverts au nom de la société Thrumbo Management
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01296_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Il s'est ensuite inscrit, au titre de l'année universitaire 2021-2022, en première année de master " manager stratégique " au sein de l'institut de formation aux affaires et à la gestion (IFAG) à Lille
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL02697_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
En 2021/2022, elle s'est réorientée en première année de BTS " Management Commercial et Opérationnel " à l'école " Groupe Alternance " de Toulouse qu'elle a finalement abandonnée pour s'inscrire, l'année
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA05301_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
qu’elle étudie et des résultats académiques qu’elle a obtenus” et qu’elle “ne verse à l’instance aucune pièce relative à son inscription dans cet établissement d’enseignement supérieur (l’école de management
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01200_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
En quatrième lieu, dans la partie de l'entretien consacrée au " bilan de l'activité de l'année écoulée ", trois objectifs ont été évalués : " un management adapté du personnel dans un but réformateur tout
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA01514_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
France au titre l'article 57 du code général des impôts, sont irrecevables, faute d'avoir été mentionnées dans la réclamation préalable ; - la SAS Howmet n'établit pas que les honoraires dénommés " managements
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA01999_20241023
23 octobre 2024
23 octobre 2024
ajoutée figurant sur les trois factures émises le 31 mars 2020 par la société Sargeo QRH pour un montant total de 28 800 euros, l'administration, qui fait valoir que la réalité des prestations de management
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA00450_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
conférences théâtralisées, quand bien même elles seraient conduites par des comédiens, relèvent de prestations de services dans le domaine des relations humaines, destinées, dans le cadre d'un soutien au management
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_23PA00453_20240408
8 avril 2024
8 avril 2024
C, soit en nom propre, soit en qualité d'ayant-droit économique de la société panaméenne Thrumbo Management Corp, auprès de la filiale de la banque HSBC à Genève.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03067_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
rencontrées par ses parents ; même ajournée, elle a validé davantage d’unités d’enseignement que lors de sa première année ; au titre de l’année 2023/2024, elle a validé une troisième année de Bachelor « Management
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00689_20241211
11 décembre 2024
11 décembre 2024
Il ressort enfin du questionnaire proprement dit intitulé " enquête auprès des personnels de l'USLD sur le management pratiqué par Mme B A " que les questions posées aux agents, s'agissant des agissements
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA05957_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
D a été autorisé ne sont pas prescrits ; - les faits tirés des agissements non conformes de Mme D par rapport aux directives données par la direction générale de la fondation et des méthodes de management
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01451_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
dossier qu'après avoir obtenu, lors de l'année universitaire 2018-2019, une licence en droit et gestion, Mme C a été admise, lors de l'année universitaire 2019-2020, en première année du master " Management
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE01458_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Mme A... fait valoir qu’elle réside en France depuis septembre 2020 et qu’elle poursuit avec succès sa scolarité, ayant obtenu un Master 1 « Management et gestion d’entreprises » en 2021 et un Master 2
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX00568_20250812
12 août 2025
12 août 2025
2023-2024 et ainsi que l'ont déjà relevé les premiers juges, la circonstance qu'il soit inscrit, pour l'année 2024-2025 à Talis formation pour préparer la formation du brevet de technicien supérieur management
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03398_20220404
4 avril 2022
4 avril 2022
En ce qui concerne les pratiques de massages rémunérés : 13.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_23MA01822_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
1 du code de justice administrative, l'exécution de l'arrêté du 3 novembre 2022 par lequel le maire de la commune de Trets a délivré à la SARL " Les Ecuries de la Finca " un permis de construire un manège
Source officiellePage 12 sur 66
M-ENERGIES MANAGERS
23/08/2026
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ALTAREA INVESTMENT MANAGERS
21/08/2026
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NORD SOLUTION MANAGER
21/08/2026
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Winncare Managers
21/08/2026
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TRAINED MANAGER
20/08/2026
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