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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 12
603433eeb0aa78255b50e166
8 décembre 2016
8 décembre 2016
dans la décision déférée à laquelle il est fait expressément référence à cet égard ; Il suffit de rappeler que Mme [J] , employée par la société Gibaud en qualité de représentant exclusif, a été victime
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd868d5
6 mars 2003
6 mars 2003
C... a été victime d'un accident de ski dans le secteur hors piste du tour du Charvet à Val d'Isère, qu'après avoir skié en compagnie de Monsieur Alexandre E... et Monsieur A... sur différentes pistes
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
65321aa49e4ea48318f5ab99
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Les faits et la procédure antérieure : Le 27 février 2018 sur le domaine skiable de [Localité 12], Mme [W] [B] a été victime d'un accident de ski, au cours duquel elle est sortie d'une piste bleue,
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02010_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
Il soutient que : - il établit avoir été victime de trois entorses à la cheville gauche, les 28 juin 2010, 29 septembre 2011 et 7 janvier 2012 constituant chacune un accident de service ; - il établit
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01672_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
C, né le 6 janvier 1960, a été victime d'un accident de ski le 3 mars 2013 qui a entrainé une fracture de l'épaule gauche.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03899_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Mont-Blanc et l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP) à lui verser une somme de 1 699 044,95 euros, à parfaire, en réparation des préjudices résultant de l'infection nosocomiale dont il a été victime
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
62624866b1a50c277d4c5c06
21 avril 2022
21 avril 2022
[T] expose que, le 23 janvier 2017, il a été victime d'un accident de ski qui lui a causé une entorse grave du genou droit avec rupture du ligament croisé antérieur et qui a nécessité une intervention
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02263_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
D, victime d'un accident de ski, a été admis le 12 décembre 2004 au centre hospitalier de Lourdes, où une fracture comminutive bifocale du tibia péroné gauche a été diagnostiquée et traitée le même jour
Source officielle2ème Chambre
65a8d282e12c85000874aeb4
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[B] [V] a été victime d'un accident de ski le 1er janvier 2019, lors d'une collision avec Mme [D] [N], alors qu'il prenait une leçon particulière de ski avec M. [S] [I].
Source officielle10e Chambre
61635deb683f470e3416dc63
23 février 2011
23 février 2011
. *** Exposé du litige : Monsieur [I] a été victime d'un accident de ski le 28 décembre 2000, à la suite duquel il a ressenti des douleurs
Source officielle2ème Chambre
6799c936d742d0b11d26bdb3
28 janvier 2025
28 janvier 2025
EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Le 18 décembre 2022, Mme [S] [E] épouse [L] a été victime d'un accident de ski impliquant M. [J] [W], assuré auprès de la SA Sogessur.
Source officielleChambre 1-6
627df6ff0d41e0057d43e14b
12 mai 2022
12 mai 2022
[F] [N] , alors âgé de 14 ans, a été victime d'un accident de ski sur un piste rouge du domaine skiable de la commune de [Localité 7].
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
66c8261b5372bffe825630c5
22 août 2024
22 août 2024
. *** RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Le 10 janvier 2015, Monsieur [P] [F], ressortissant français, résidant temporairement au Canada, a été victime d'un accident de ski sur le domaine skiable
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02711_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
Mme E a été victime d'un accident de ski le 26 février 2017 qui lui a causé un traumatisme crânien avec perte de connaissance.
Source officielle1ère Chambre
63465928c024d1adffef74f3
11 octobre 2022
11 octobre 2022
EXPOSÉ DU LITIGE Le 20 février 2011, Mme [T] [E] a été victime d'un accident de ski, à la suite duquel elle a été transportée au service des urgences de la clinique [8] à [Localité 7], où une fracture
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01412_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
Mme D, née le 17 juin 1963 et exerçant les fonctions emploi d'auxiliaire de puériculture au sein du centre hospitalier universitaire (CHU) de Lille en qualité de fonctionnaire titulaire, a été victime
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f86c
21 décembre 2011
21 décembre 2011
EXPOSÉ DU LITIGE : Le 30 décembre 1997, Mlle Alyette X..., alors âgée de 23 ans comme étant née le 19 juillet 1974, a été victime d'un accident de ski sur une piste verte du domaine skiable de la commune
Source officielleChambre civile 1-3
662b4408fe25450008314d48
25 avril 2024
25 avril 2024
d'un accident de ski.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03138_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Considérant ce qui suit : Le 14 février 2020, Mme Marc’h, née le 7 décembre 1993, a été victime d’un accident de ski qui a provoqué une fracture médio-diaphysaire des deux os de la jambe gauche.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
68e5f1a1c9f36f05b44317d7
7 octobre 2025
7 octobre 2025
. *** Le 21 février 2010, [W] [I], alors âgé de 13 ans pour être né le [Date naissance 3] 1996, a été victime d'un accident de ski.
Source officiellePage 1 sur 17