Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
64a50c5db8594705dbfcc98a
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Le fournisseur du carrelage, la Sas Groupe Pierre de Plan a été appelé en cause, et les opérations d'expertise lui ont été rendues communes et opposables.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
61624d63ed30a8f561738241
19 janvier 2010
19 janvier 2010
- signé par Madame Jöelle BOURQUARD, président et par Mlle Véronique COUVET, greffier Se prévalant de désordres affectant le carrelage « Granato »de leur terrasse, posé par M.
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba3d
10 avril 2008
10 avril 2008
d'oeuvre et au fournisseur de carrelage par ordonnance de référé du 27 mars 1996, et enfin à la SOCOTEC par ordonnance du 15 mai 1996.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6710aa60be64d7e510245094
16 octobre 2024
16 octobre 2024
la société Bluestein innovative covering, fournisseur du carrelage.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
62c7ca17cb8dca058e3e7aae
7 juillet 2022
7 juillet 2022
S'agissant des travaux de reprise du carrelage, seule une partie des murs du carrelage est affectée de désordres.
Source officielle1re chambre civile
69e85e71cdc6046d471961e6
21 avril 2026
21 avril 2026
: - la chape intégrant la forme de pente variant de 11 à 17 cm, - l'étanchéité collée à la chape, - le carrelage collé à l'étanchéité, - et les joints de carrelage.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02074_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
société Chauff'Alex, après avoir relevé, dans la proposition de rectification, sous l'intitulé " TVA déduite sur factures fictives ", que cette facture, enregistrée en comptabilité sous le nom du fournisseur
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b30
20 mars 2003
20 mars 2003
Les clients ayant constaté l'apparition de points noirs sur les carrelages, ont assigné M. C..., son fournisseur la société Anjou Carrelage et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d186
19 mai 2009
19 mai 2009
H. et la SA X... ont fait assigner Monsieur D..., la SA DEPOT SERVICE CARRELAGES et la société GRANITI FIANDRE-respectivement poseur, fournisseur et fabricant des carrelages incriminés-en responsabilité
Source officielle1ère chambre civile B
64a50c93b8594705dbfcca89
4 juillet 2023
4 juillet 2023
[T] reconnaissent que dès la pose du carrelage, la société Design carrelage, chargée de cette pose, leur a indiqué que certains carreaux présentaient des rayures.
Source officielleChambre Sociale
62c7cb13cb8dca058e3e7f10
5 juillet 2022
5 juillet 2022
L'employeur est devenu la SARL [A] CARRELAGE. Monsieur [B] est alors nommé carreleur de niveau 2.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897cf
17 octobre 2007
17 octobre 2007
intention de faire droit à la demande de changement du carrelage en mettant la société Rocheton en demeure d'y satisfaire.
Source officielle1ère Chambre
660cf2697c1ccb0008628ec3
2 avril 2024
2 avril 2024
Les carreaux ne possèdent pas les caractéristiques techniques attendues. Il s'agit d'un vice du matériau non visible par les maîtres de l'ouvrage, l'entreprise ou le fournisseur.
Source officielle1ère Chambre
66177dade5d80f0008c2e87e
10 avril 2024
10 avril 2024
Carrelage n'a pas pu réaliser entièrement la prestation entraînant l'intervention d'un nouveau carreleur M.
Source officielle1re chambre civile
6a16818ccdc6046d471155ff
26 mai 2026
26 mai 2026
Statuant à nouveau, - condamner la société Creusot Carrelage et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cae1bd3db21cbdd8c5fa
29 août 2008
29 août 2008
F... au titre du grief relatif au carrelage et seulement 1 % à la charge du carreleur.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01927_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Par suite, la réalité des prestations commerciales réalisées par cette dernière, tant auprès des fournisseurs que des clients de la société Pierre et Carrelages du Monde, n'est pas davantage établie devant
Source officielle1ère Chambre
652f7929b053208318995ba2
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Il est ainsi produit un devis pour des travaux de carrelage établi le 14 décembre 2018 par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d2d
13 septembre 2006
13 septembre 2006
. * * * Les époux Y... ont demandé à Monsieur DA X... de leur vendre divers carrelages en 2001 dont le fournisseur initial était la Société PANARIA ; suite à des désordres constatés en 2002, en présence
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876cc
8 novembre 2005
8 novembre 2005
CAPOSIENA les travaux de revêtement de la terrasse de son habitation avec un carrelage qu'elle avait acheté auprès de la Société CHEVAILLER-FERREIRA fournisseur, et fabriqué par la Société de droit Italien
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