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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8cec2
13 novembre 2008
13 novembre 2008
Par ailleurs, il a été immatriculé au registre des métiers à compter du 1er février 1959 en qualité d'entrepreneur de battage et travaux agricoles. Si la taille de l'exploitation de M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
615e0e40c25a97f0381f53f4
8 avril 2014
8 avril 2014
[F], entrepreneur de moissonnage battage, en charge de tous les travaux de ce type sur la SCA Château de Ferrand depuis 1986 atteste n'avoir jamais reçu aucune directive liée à son activité de la part
Source officielleCour d'Appel
6253c887bd3db21cbdd85887
21 mai 2001
21 mai 2001
E.T.P.M BATTAIS C/ S.C.I. ... le 19 Avril 2000 par le T.G.I.
Source officielle1ère Chambre
66a099172be3e083f4fad5ae
23 juillet 2024
23 juillet 2024
[U] [S], entrepreneur de travaux agricoles à [Localité 2] (Puy-de-Dôme), pour procéder à l'enlèvement de cette récolte de haricots.
Source officielle1ère Chambre
66a099172be3e083f4fad5b0
23 juillet 2024
23 juillet 2024
[Z] [R], entrepreneur de travaux agricoles à [Localité 1] (Puy-de-Dôme), pour procéder à l'enlèvement de cette récolte de haricots.
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd9262c
8 juillet 2015
8 juillet 2015
Shop Bagages à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c872bd3db21cbdd854f7
11 janvier 2001
11 janvier 2001
X..., entrepreneur de travaux agricoles, effectuait des travaux de battage avec son propre matériel sur un champ exploité par Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd8626f
6 mai 2002
6 mai 2002
son père la propriété de 10 hectares de ce dernier, qu'il participait aux travaux de battage, qu'il traitait avec les fournisseurs comme le véritable entrepreneur et que le compte bancaire de son père
Source officielleCabinet B
63201e7039bca9fcb099ef9d
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Ce barrage est placé au niveau de la parcelle cadastrée [Cadastre 21] appartenant aux ayants droit de [A] qu'il traverse.
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA01118_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
exposant les motifs et indiquant le montant de sa réclamation. / L'absence de notification de décision dans le délai de deux mois vaut rejet de la demande de l'entrepreneur. / Si l'entrepreneur n'accepte
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd89170
24 avril 2007
24 avril 2007
dont le coût final est selon elle beaucoup plus faible et sur le résultat de laquelle elle s'est engagée ainsi que sur le prix ; que les prestations en question sont en conséquence le confortement du barrage
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907e1
26 juin 2013
26 juin 2013
Antoine X... s'est emparé des pierres se trouvant sur son aire de battage pour réaliser son mur. Faute de pouvoir prouver que M.
Source officielleCabinet C
66d00eb9990a8354187abae3
22 août 2024
22 août 2024
[Y] [E] ont installé un nouveau barrage le 1er décembre 2022.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21574_20241203
3 décembre 2024
3 décembre 2024
Les travaux ont débuté le 11 janvier 2012, mais le 14 mars 2012, lors du battage des premiers mètres de palplanches sur la section n° 2 de l'ouvrage, un mur de soutènement a basculé vers le canal et a
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6163de20e9a173d6d859cd70
11 mai 2010
11 mai 2010
Les sociétés ASSYSTEM FRANCE et ZENITEL WIRELESS FRANCE sont co-traitantes dans l'exécution d'un marché conclu le 7 février 2004 avec l'Agence Nationale des Barrages, dépendant du Ministère des Ressources
Source officielle1ere Chambre Section 1
627ca8ba4781dc057dee7d87
9 mai 2022
9 mai 2022
EXPOSÉ DU LITIGE ET PROCÉDURE Courant mars 2010, l'Earl des Gabachs a fait entreprendre la création d'une retenue collinaire à [Localité 17] (82) aux fins d'irrigation, dont l'étude a été confiée à
Source officielleExpropriation
654b376156298f8318387a77
19 octobre 2023
19 octobre 2023
La Sarl [X] Sports et Monsieur [P] [X], en sa qualité d'entrepreneur individuel de location de meublés, sont intervenus volontairement par mémoire du 30 novembre 2020 reçu au greffe le 3 décembre suivant
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
60325133ee626586da83172e
1 mars 2018
1 mars 2018
été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Maryline Burgeat COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Martine Battais
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA02637_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Il ressort par ailleurs des pièces du dossier, que les bagageries s'intègrent dans le paysage pittoresque des jardins latéraux de la Tour Eiffel.
Source officielleCour d'Appel
6253cbfcbd3db21cbdd8ec7c
6 octobre 2011
6 octobre 2011
Y..., aux termes duquel le maître d'ouvrage indique « qu'il n'y a eu aucune moins-value dans les travaux de battage de pieux réalisés par l'entreprise BOYER.
Source officiellePage 1 sur 5