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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème CH Spéciale
644b63c6c51457d0f882ddfb
27 avril 2023
27 avril 2023
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 27 Avril 2023, devant : Madame de FRAMOND, Conseillère faisant fonction de Présidente Madame ROSA-SCHALL, Conseillère Madame
Source officielle3ème CH Spéciale
644b63c6c51457d0f882ddfd
27 avril 2023
27 avril 2023
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 27 Avril 2023, devant : Madame de FRAMOND, Conseillère faisant fonction de Présidente Madame ROSA-SCHALL, Conseillère Madame
Source officielle1ère Chambre
64a50ce6b8594705dbfccbf0
4 juillet 2023
4 juillet 2023
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 05 Juin 2023, devant : Madame de FRAMOND, magistrate chargée du rapport, assistée de Madame HAUGUEL, greffière présente à l'appel
Source officielle1ère Chambre
652f7929b053208318995ba4
17 octobre 2023
17 octobre 2023
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 04 Septembre 2023, devant : Madame de FRAMOND, magistrate chargée du rapport, assistée de Madame HAUGUEL, greffière présente
Source officielleCour d'Appel
6253c8dabd3db21cbdd866fb
11 décembre 2002
11 décembre 2002
Les parties intéressées ont été invitées à comparaître à l'audience non publique du 4 décembre 2002.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d6bd3db21cbdd866af
11 décembre 2002
11 décembre 2002
Les parties intéressées ont été invitées à comparaître à l'audience non publique du 20 novembre 2002.
Source officielleCour d'Appel
6253c9dfbd3db21cbdd89689
9 août 2007
9 août 2007
GAUSSEN, Président de Chambre à la Cour d'Appel de Papeete, assisté de Madame Maeva SUHAS-TEVERO, greffier ; En audience non publique tenue au Palais de Justice ; A prononcé l'arrêt dont la teneur
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89bb6
13 septembre 2006
13 septembre 2006
de POITIERS COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du Nouveau Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 9 juin 2006 en audience
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab5f
15 novembre 2007
15 novembre 2007
, conseillère à la Cour d'Appel de Papeete, assistée de Mme Maeva SUHAS-TEVERO, greffier ; En audience non publique tenue au Palais de Justice ; A prononcé l'arrêt dont la teneur suit : ENTRE :
Source officielleCour d'Appel
6253c856bd3db21cbdd84f68
30 juin 1999
30 juin 1999
L'affaire a été appelée à l'audience non publique de ce jour. Mr X..., assisté de Me D..., a réitéré sa requête outre les motifs la fondant.
Source officielleCour d'Appel
6253cc51bd3db21cbdd8fbe1
2 octobre 2012
2 octobre 2012
COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 OCTOBRE 2012 6ème Chambre B ARRÊT No 1410 R. G : 11/ 08608 M. Laurent X...
Source officielleCour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90bdc
15 octobre 2013
15 octobre 2013
Le ministère public a émis un avis favorable à la confirmation. SUR CE A l'audience, M. X...a déclaré se désister de son appel par l'intermédiaire de son avocat, ce qu'il convient de constater.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1ebd3db21cbdd8a19d
18 octobre 2007
18 octobre 2007
2007 Madame Catherine TEHEIURA, conseillère à la Cour d'Appel de Papeete, assistée de Madame Maeva SUHAS-TEVERO, greffier ; En audience non publique tenue au Palais de Justice ; A prononcé
Source officielleChambre Sociale
670f58204ad0d5ee7d7e5a3e
15 octobre 2024
15 octobre 2024
ARRET N° 24/352 DESISTEMENT SMG COUR D'APPEL DE BESANCON ORDONNANCE DU 15 OCTOBRE 2024 CHAMBRE SOCIALE Contradictoire Audience non publique du 15 Octobre 2024 N° de rôle : N° RG 24/
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a9e
15 septembre 2015
15 septembre 2015
6ème Chambre B ARRÊT No 544 R. G : 14/ 07047 Mme Karine X...épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd925ec
30 juin 2015
30 juin 2015
indiqué à l'issue des débats. **** ENTRE APPELANTE : Madame Michèle X... ... 35000 RENNES non comparante ET : Monsieur Jean X... ... 35000 RENNES non comparant Monsieur Bernard
Source officielleChambre Sociale
6789fa450c7dc206c9eb7e37
14 janvier 2025
14 janvier 2025
ARRET N° 25/ DESISTEMENT SMG COUR D'APPEL DE BESANCON ORDONNANCE DU 14 JANVIER 2025 CHAMBRE SOCIALE Contradictoire Audience non publique du 14 janvier 2025 N° de rôle : N° RG 24/01749
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd9186a
24 juin 2014
24 juin 2014
6ème Chambre B ARRÊT No 452 R. G : 13/ 05852 Mme Raymonde X...
Source officielleCour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90bce
15 octobre 2013
15 octobre 2013
PAR CES MOTIFS La Cour, statuant en audience non publique, après rapport ; Constate l'extinction de l'instance ; en conséquence, Dit que la Cour est dessaisie ; Laisse les dépens éventuels à la
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd90151
15 janvier 2013
15 janvier 2013
ENTRE APPELANT : Monsieur Gérard X... ... 44360 VIGNEUX DE BRETAGNE non comparant ET : Madame Susanne Y... épouse X... ... 44300 NANTES non comparante Monsieur Antoine Z... ...
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