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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c8a7
15 septembre 2008
15 septembre 2008
Les consorts Z..., propriétaires des parcelles cadastrées AX 256 et AX 257 67 rue Basile BAUDIN à CHÂTEAUNEUF SUR LOIRE, ont assigné leurs voisins Claude Y..., propriétaire des parcelles AX 253 et AX 255
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e23
18 décembre 2013
18 décembre 2013
Jacques Z...les terrains situés sur la commune de Coti Chiavari, cadastrés section D no 251, 252, 254 et 255, au lieudit Prato.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
67f8af52b5ff6e72c96124f4
10 avril 2025
10 avril 2025
SUR QUOI : Sur la recevabilité des pièces 25a, 25b, 25c, 25d, 25e, 25f, 25h, 25i, 25j et 47 de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abef
20 décembre 2007
20 décembre 2007
, 02/254, 02/257, 02/262, 02/263, 02/264, 02/265, 02/266 et 02/267 ; Attendu que restent donc à examiner les factures 02/237, 02/238, 02/239, 02/240, 02/241, 02/242, 02/243, 02/244, 02/2250, 02/252,
Source officielleChambre sociale
6162af129547460d26ddb65a
7 février 2013
7 février 2013
] Monsieur [BA] [AX] né le [Date naissance 150] 1952 à [Localité 373] de nationalité Française [Adresse 400] [Adresse 361] [Localité 251] Madame [PB] [YR] née le [Date naissance 25] 1970 à
Source officielle1ère Chambre civile
62c5294ba2c423637907962a
5 juillet 2022
5 juillet 2022
, 255 et 257.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00869_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
, 157, 167, 250 et 251 est entaché d'erreur manifeste d'appréciation ; - le classement en zone A des parcelles 123, 253 et 254 est entaché d'erreur manifeste d'appréciation.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
634f9550b5afe5adfff28948
18 octobre 2022
18 octobre 2022
, 200, 204, 210, 224, 225' 230, 231, 233, 234, 236, 237, 242,244, 245, 251, 253, 254, 258, 260, 263, 265, 268, 271, 272, 273, 279, 281, 282, 286, 295,
Source officielle2ème CH - Section 1
63d37adcd1bc2605de4b4bba
26 janvier 2023
26 janvier 2023
377 et suivants du code de procédure civile Vu les articles 1382 et 1383 du code civil Vu les articles 901, 960 et suivants du code de procédure civile Vu les articles 325, 554 et 555 du code de
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6162c1c734defd4c4b3b45a5
8 novembre 2012
8 novembre 2012
] [Adresse 258] [Localité 100] non comparant - non représenté Monsieur [OD] [FJ] [Adresse 259] [Adresse 259] [Localité 103] non comparant - non représenté Monsieur [NB] [MU] [Adresse 289]
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
634f954fb5afe5adfff28940
18 octobre 2022
18 octobre 2022
, 200, 204, 210, 224, 225' 230, 231, 233, 234, 236, 237, 242,244, 245, 251, 253, 254, 258, 260, 263, 265, 268, 271, 272, 273, 279, 281, 282, 286, 295,
Source officielleChambre Commerciale
6032a4ca8c0a8d1cd5f424af
14 décembre 2017
14 décembre 2017
] [Adresse 251] Monsieur [JJJ] [Y] de nationalité Française [Adresse 25] [Adresse 26] Monsieur [EEEEE] [UUUUUUU] [Adresse 252] [Adresse 253] Madame [ZZZZZ] [UUUUUUU] [Adresse 252] [Adresse
Source officielleChambre civile 1-1
668e258afcf93851fdd649d9
9 juillet 2024
9 juillet 2024
[HG] [BO] et 257 autres propriétaires ont fait assigner la Selarl FHB et la société Appart'City devant le tribunal judiciaire de Nanterre.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603267949966ae9c4e47b4f5
8 février 2018
8 février 2018
[V] [L] irrecevables en raison de l'autorité de la chose jugée et subsidiairement, au visa des articles L. 225-251 et L. 225-257 du code de commerce, de rejeter l'ensemble de ses demandes, * sur leurs
Source officielle8ème chambre
64534cb937f394d0f8f665f7
3 mai 2023
3 mai 2023
Suivant ses dernières conclusions notifiées par RPVA le 25 novembre 2021, la SCI [K] demande à la Cour de': Vu l'article 7 de la loi du 6 juillet 1989 et l'article 1728 du Code civil ; Infirmer le
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bff0
29 mai 2007
29 mai 2007
L 255, L 259 et L 260 du livre des Procédures Fiscales qui prévoient notamment l'envoi, avant la notification du premier acte de poursuite, d'une simple lettre de rappel, aucune forme n'étant prévue ;
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd9242c
21 mai 2015
21 mai 2015
étant propriétaire des parcelles 257 et 258 depuis lesquelles se développait la plante grimpante qui endommageait la toiture de son immeuble aux fins d'éradication de cette plante et de désignation d'un
Source officielleChambre Commerciale
68872fdb147ef4d642d37653
23 octobre 2024
23 octobre 2024
[U] à hauteur de 190 000 euros. 5-un crédit immobilier d'un montant de 253 104,44 euros au taux de 1.35% au taux de 1.35% remboursable en 180 mensualités, suivant offre de prêt du 25 avril 2017 (prêt
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf41
28 janvier 2009
28 janvier 2009
Par acte du 31 janvier 2007, WES a assigné la CFISTE devant le juge des référés, afin de la voir condamner à lui payer la somme de 253 510, 98 euros sur le fondement de l'article L.251-6 du code de commerce
Source officielleChambre des Terres
62849081498a54057d102ef9
12 mai 2022
12 mai 2022
25 février 2019 ; Mme [MA] [LR] [JL], née le 25 décembre 1956 à [Localité 16], de nationalité française, demeurant à [Adresse 17] ; Non comparante, assignée à personne le 25 février 2019 ; M.
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